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48 résultats pour « Coquillon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab43fcdc6046d47793378

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 20 mai 2026 concernant : SASU LA CARAVELLE [Adresse 1] Activité : Toutes activités commerciales se rapportant à la poissonnerie, coquillages

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c21366cdc6046d47b9e58b

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Par conséquent, il y aura lieu de prononcer la liguidation judiciaire de la SAS PROVIDENTIEL COQUILLAGES, ce faisant de mettre fin à la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69bd1a17cdc6046d474f4be1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE JUGEMENT DU 16 Janvier 2025 8ème Chambre N° minute : 2025P00037 N° PCL : 2025J00037 SARL COULON ESCOFFIER N° RG : 2024P00507 DEMANDEUR L'UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9b9aecdc6046d47a5e7c9

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

N] -Case n° 88 SELARL NEO DROIT [Adresse 5] Maître [Z] [R] -24 [Adresse 6] * La SA BPCE IARD Numéro SIREN : 401380472 [Adresse 7] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître SUC Anthony -Case n° 19 SCP CORNILLON

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4c6acdc6046d47e64d02

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

dans son délibéré, Vu le jugement de ce Tribunal en date du 6 novembre 2025 ayant prononcé la liquidation judiciaire de : EURL OCEAN FRAIS [Adresse 1] Activité : Vente et livraison d'huitres, coquillages

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69accb65cdc6046d47e4ac43

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Sur ce, Attendu qu'il ressort de la cause que la société ILATOUT'COQUILLAGES, qui a pour activité la vente en gros et demi-gros de tous coquillages et autres mollusques qu'elle exploite à LOUPIAN (34)

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5965cdc6046d47169ed4

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

(Affaire mise en délibéré le 02/07/2025) Article L631-19 du code de commerce Arrêt du plan de Redressement judiciaire de : [G] [W] DUCAMP III (SARLU) - Vente au détail et demi gros de poissons coquillages

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3b246cdc6046d47b2a28e

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL MAREE DIEPPOISE qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce sous le numéro 884478371 et exerce une activité de Poissonnerie, coquillage

Source officielle
TCOM

Délibérés Référés

69e34093cdc6046d47aa98e6

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

référé toutes mesures urgentes et évidentes, ne se heurtant à aucune contestation sérieuse ; Attendu que la SAS [J], qui a pour activité la vente en gros et au détail d'huitres, produits de la mer, coquillages

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69ac01efcdc6046d47d25b2f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Demandeur (s) : SOLOPLAST-VOSSCHEMIE [Adresse 1] Fontanil-Cornillon N° SIREN : 065 500 068 Représentant (s) : AVOCATS SCP RAMAHANDRIARIVELO ET DUBOIS Défendeur (s) : SEB PLAISANCE [Adresse 2] N° SIREN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c66dcdc6046d47823494

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

prononce l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : LES VIVIERS QUIBERONNAIS MAREE SARL [Adresse 1], Toutes activités de mareyage, commerce en gros de poissons, crustacés et coquillages

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b43d71cdc6046d478c6bbc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : SARL LE MOUSKER, [Adresse 4] [Localité 2], Vente et préparation de poissons et coquillages

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6a309cdc6046d472ddbf6

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025J1037 ENTRE : * La SA CA CONSUMER FINANCE Numéro SIREN : 542097522, [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître SUC Anthony - SCP CORNILLON

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69c629b0cdc6046d47220250

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ville, a par mise à disposition au greffe le 23/01/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Demanderesse : , [Adresse 1], [Adresse 2] Représentée par Me Philippe PASSEMARD Cabinet Jean-Claude Coulon

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b326b7cdc6046d4775c3b5

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'affaire concernée : injonction de payer n° 2023IP00028 du 23/03/2023 pour un montant total de 26 812,08€ Le fait d'avoir mentionné la qualité d'avocat sous la signature de Monsieur [X] [Y], est une coquille

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3aebccdc6046d47b21c60

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

l'audience en chambre du conseil du 31/03/2025 à 13hrs 30 ; ATTENDU que La SARL MAREE DIEPPOISE est Inscrit au RCS sous le numéro 884 478 371 RCS [Localité 1] et exerce une activité de Poissonnerie, coquillage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4b0becdc6046d47fbf7f4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

le Tribunal de Commerce de RENNES a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : M., [V], [A], [Adresse 1], [Localité 1] Activité : vente en ambulant de poissons, crustacés et coquillages

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TCOM

Trib. de Commerce

69c6c7c5cdc6046d47329fee

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2025R333 ENTRE : * La SAS ArcelorMittal Distribution Solutions France Numéro SIREN : 469500961 [Adresse 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître SUC Anthony -SCP CORNILLON

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TCOM

chambre 1-5

69d93a41cdc6046d47cd08d9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Partie demanderesse : assistée de Maître Valérie MENARD, Avocat (E1354) et comparant par Maître Carole JOSEPH-WATRIN, Avocat (E791) ET : SARL BAC RESTO, dont le siège social est situé au 8 – 10 rue Coquillère

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6f01ccdc6046d475d1d99

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[X] SAS représentée par Monsieur [H] [J] représenté par Maître AIDAT-ROUAUTL avocat au Barreau de 28000 CHARTRES et par Maître Philippe PASSEMARD, Cabinet Jean-Claude COULON & Associés, Avocat au Barreau

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