Codes de loi français

Article 28-2

interdictions édictées par les 2°, 3° et 4° du I de l'article 3, le directeur de l'établissement public du parc national, après avis du conseil scientifique et conformément aux conditions prévues par celui-ci, délivre une autorisation de prélèvement de coraux

Article ANNEXE 18

Gambetta ; - rue Gambetta (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue des Bougimonts ; - rue des Bougimonts jusqu'à la rue du Château ; - rue du Château jusqu'à la rue de Lucenay ; - rue de Lucenay jusqu'à l'avenue Léon-Blum

Article ANNEXE 14

Rue Courbet jusqu'à la place Léon-Blum. Limites nord et ouest de la place Léon-Blum. Limite ouest de la place Léon-Blum jusqu'à la rue Robert-Guillemard. Rue Robert-Guillemard jusqu'à la limite ouest de la parcelle CP 173 incluse.

Article ANNEXE I

Biologie animale : les grandes fonctions : En plus de l'exemple de l'être humain, des exemples locaux tels que des organismes marins trouvés dans le lagon seront privilégiés pour illustrer ces notions : - la digestion (coraux hermatypiques des récifs

Article (90 à 91)

CONGERVILLE-THIONVILLE 91 Avenue du Général de Gaulle N 7 CORBEIL-ESSONNES Avenue Strathkelvin-Ecosse EVRY 91 Avenue Strathkelvin-Ecosse Avenue du Général-de-Gaulle CORBEIL-ESSONNES Avenue Léon-Blum

Article ANNEXE 2

limite Ouest de la parcelle section BP n° 2 (non incluse) ; - limites Ouest des parcelles section BP n°s 2, 3, 4 (non incluses) jusqu'à la rue Mansart ; - rue Mansart jusqu'à la rue Claude-Perrault ; - rue Claude-Perrault jusqu'à la rue Léon-Blum

Article ANNEXE 4

Rue Docteur-Schweitzer jusqu'à la rue Léon-Blum. Rue Léon-Blum jusqu'à la rue d'Haspres (route départementale n° 955) des deux côtés de la rue, y compris les parties de la rue Léon-Blum en impasses.

Article ANNEXE 10

Avenue Léon-Blum, direction sud-est jusqu'à la rue du Professeur-Régis-Debré. Rue du Professeur-Régis-Debré, direction est jusqu'au cours Louis-Leprince-Ringuet.

Article ANNEXE 3

supporte le gymnase et l'école Terre-Saint-Blaise jusqu'à l'extrémité Sud de la rue des Escholiers ; - extrémité Sud de la rue des Escholiers puis limite de l'encoche Sud-Est de la parcelle section A 276 : à l'angle de la rue de Meaux et de l'avenue Léon-Blum

Article Annexe 39

Chemin n° 11 dit de Saint-Denis vers le sud jusqu'à la rue Léon-Blum (route communale n° 1 de Villiers-le-Bel à Goussainville). Limite nord des parcelles AL 9, AL 10 et AL 419 incluses.

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

C. cassia Nees ex Blume. En poudre En poudre Gomme caroube. En poudre Mousse d'Irlande. Cumin des prés.

Article ANNEXE 11

Avenue Léon-Blum. Limite est des parcelles AD 347 et AR 27 incluses. Limite sud de la parcelle AD 307 incluse. Limite est de la parcelle AD 369 incluse.

Article 1

INTITULÉ DE LA CERTIFICATION CODE NSF DURÉE ORGANISME DÉLIVRANT V Installateur d'équipements électroniques de sécurité 255 s 5 ans Lycée Eugène Hénaff - GRETA BIP 93 V Auxiliaire paramédical 330 t 5 ans Association école Jeanne Blum

Article 210.6

Ces navires se caractérisent par la présence, au-dessus du pont supérieur, d'un ou plusieurs ponts entre lesquels sont disposés des corrals pour le bétail et les espaces qui les desservent, séparés par des rambardes, des garde-fous ou des coursives.

Article (70 à 79)

Derrien CHALON-SUR-SAONE Rue Léon Blum CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Léon Blum Avenue Pierre Nugues CHALON-SUR-SAONE Quais de Saône CHALON-SUR-SAONE 71 Quais de Saône Rue Léon Blum CHALON-SUR-SAONE

Article 1

Ecoconstruire-Fédération nationale des organismes de formation professionnelle à l'éco-construction V Agent technique son et lumières du spectacle vivant 323t 3 ans Centre d'informations V Auxiliaire paramédical(e) 330t 3 ans Association école Jeanne Blum

Article 1

. ― GRETA de Bretagne occidentale ; lycée Léon Blum, Le Creusot. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue

Article (21 à 29)

D 136B D 136 MONTBELIARD D 623 MONTBELIARD 25 D 461 D 437 MORTEAU Limite département 25/Suisse VILLERS-LE-LAC 25 D 130 D 437 PONTARLIER N 57 PONTARLIER 25 Boulevard Léon Blum

Article TABLEAU A

Coraux (Préparateur de). Coraux bruts (Marchand de). Cuirs en vert du pays (Marchand de) en gros. Déménagements (Entrepreneur de) s'il a plusieurs voitures. Distillateur-liquoriste. Droguiste (Marchand) en détail.

Article Annexe I

Compositae Achillée millefeuille parties aériennes thuyone (alpha et béta), camphre, eucalyptol Achyranthes bidentata Blume Amaranthaceae racine saponosides stéroïdiennes (ecdystérones) Acmella oleracea (L.) R.K.