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143 résultats pour « Cordel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERE Salle N°8

69e640dacdc6046d47e83420

Commerce

30 juin 2025

30 juin 2025

Lors de l'audience du 16 juin 2025, la SASU LES CORDELIERS a requis et développé les conclusions de son exploit introductif.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

DES CORDELAS

SIREN 106925548Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE DES CORDELIERS

SIREN 523279255Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

12/07/2026

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Dépôts des comptes

CORDEL

SIREN 392082038Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

07/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JORIS CORDEL

SIREN 848856696Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

05/07/2026

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Radiations

SARL CORDELIERS

SIREN 889642120Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

02/07/2026

Voir →

TCOM

REFERE

69dfb0c8cdc6046d47568e56

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

à parfaire, * CONDAMNER la société COREAL à payer à la société AUXV DU DEMENAGEMENT la somme de 3500 € conformément aux dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f9ee2dcdc6046d47aa4140

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

plus d'un an, dans les conditions de l'article 1343-2 du code civil, à compter du 26 avril 2023, sur les sommes dont sont redevables MARCHE FRAIS DRIVE et COREAL.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f9edf0cdc6046d47aa3c6e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

civil, 14 de la loi du 31 décembre 1975, L110-3 du Code de Commerce, 42 et 700 du CPC, L 441-10, D 441-5 et A 444-32 du Code de commerce : * Condamner in solidum TERRA NOBILIS et COREAL à payer à ENTREPRISE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9b9a4cdc6046d47a5e71b

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026J579 ENTRE : * La SAS CORBEL-JANNIN INDUSTRIES [Adresse 1] DEMANDEUR

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69cf3c38cdc6046d47ef45fe

Commerce

19 mai 2025

19 mai 2025

Par conclusions en réplique déposées à l'audience du 7 mars 2025 la société COREAL demande au tribunal de : Vu les articles 143, 1134, 1147, 1290 du Code civil, Vu les pièces susvisées, REJETER toute

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0ee3e9cdc6046d476d3bbc

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

[I] [L] Jugement prononcé le jeudi 09 avril 2026 Chambre 2-5 SARL TRAVAUX COORDINATION BATIMENT INDUSTRIE [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.

Source officielle
TCOM

Audience cinquième chambre (autres demandes en matière de procédures collectives)

6a0c192acdc6046d472a94d0

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c450ecdc6046d472e3bd4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

étaient et siégeaient : Jugement prononcé publiquement par mise à disposition au greffe de ce tribunal le 18/05/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément aux dispositions de l'article 450 du code

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69e00285cdc6046d476098f4

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Qu'il y a lieu de fixer la date de cessation des paiements conformément à l'article L 631-8 du Code de Commerce ; De désigner les organes de la procédure conformément à l'article L 641-1 de ce même Code

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f84eacdc6046d477fc146

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 27 avril 2026 concernant : SARL LA CORDONNERIE

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TCOM

CHAMBRE 1

6a0baa79cdc6046d472247ce

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Aux termes de l'article 1227 du code civil : « La résolution peut, en toute hypothèse, être demandée en justice ».

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TCOM

Chambre 05

6a0fa136cdc6046d4781bd9c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

5 du code de commerce.

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TCOM

chambre 1-5

69cfd7dacdc6046d47fd4f21

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Partie défenderesse : assistée du cabinet CORDELIER ASSOCIES, agissant par Maître François BLANGUY Avocat (P399) et comparant par le CABINET P.D.G.B. agissant par Maître Benoit DESCOURS Avocat (U001)

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c19921cdc6046d47b104b3

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/01/2026 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : L'EPICERIE BRETONNE (SAS), [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Mickaël CORDELLIER

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c08341cdc6046d4797e731

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

L'article 394 du code de procédure civile dispose que : « Le demandeur peut, en toute matière, se désister de sa demande en vue de mettre fin à l'instance ».

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d7210acdc6046d4797b7fa

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SYNERGIES [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE * Sas synergies mode [Localité 1], elle-même représentée par sa présidente mme [M] [U] nom d'usage corbel

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TCOM

2è chambre

69f1fb9fcdc6046d47f62665

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS Audience publique du 21 avril 2026 LE TRIBUNAL Vu le livre VI du code de commerce traitant des difficultés des entreprises, L'entreprise débitrice référencée ci-dessous

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69f076d5cdc6046d47d0e30d

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

REGEPLASTIC (SAS) [Adresse 8] Ayant pour avocat : Maître Jean-Eudes CORDELIER demeurant [Adresse 9]. Comparantes.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a55a48cdc6046d473b8a90

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

L'article 394 du code de procédure civile dispose que : « Le demandeur peut, en toute matière, se désister de sa demande en vue de mettre fin à l'instance ».

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