L'Agence nationale de santé publique est autorisé à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif au programme de "Cohortes pour la surveillance épidémiologique en lien avec le travail", dénommé "COSET".

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Cossetes de chicorée (sécheries de). Conduite des fours. Fécule (fabrication de). Fromageries industrielles. Glaces (fabrication de). Lait (établissements industriels pour le traitement du). Levure (fabrication de).

Article Annexe I A

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A la dose maximale de 80 g/t de cossettes pour la transformation de betteraves sucrières destinées à la production de sucre blanc cristallisé. Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Article B (3)

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Tubercules sans trace de terre, obligatoirement en cossettes et écorcés (2). Tubercules indemnes de nématodes et de toute maladie bactérienne (2). (1) Guadeloupe, Guyane, Martinique. (2) Réunion. Melons, pastèques : fruits.

Article B

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Toutes origines (2), sauf en cossettes ou écorcé. - Patate douce (lpomea batatas), patate bord de mer (lpomea pescaprae) et espèces voisines. Réunion.