Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f2f133cdc6046d470d9cc5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
JUGEMENT DU 8 janvier 2026 N° de RG : 2025F01663 N° MINUTE : 2026F00292 5ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS INDUSTISOL [Adresse 1] [Localité 1] : INDUSTISOL Représentant légal : COASET
Source officielleTrib. de Commerce
69f7bf5fcdc6046d477dce43
8 avril 2026
8 avril 2026
Il est également précisé que chacune des paillasses comportent deux cordons chauffants (un normal et un de secours) raccordés sur un coffret de régulation.
Source officielleTrib. de Commerce
6a0be705cdc6046d4726af1c
12 mai 2026
12 mai 2026
VEOLIA verse aux débats le contrat de délégation de service public régularisé entre VEOLIA et [Localité 3].
Source officiellechambre 1-8
69d1025ccdc6046d47176031
9 octobre 2025
9 octobre 2025
l'ASSOCIATION OLTRAMARE GANTELME MAHL - Maître Denis GANTELME Avocat (R32) ET : SAS FREE INVEST, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 450853957 Partie défenderesse : assistée de Me Laurent COTRET
Source officielleJgt en délibéré
69e71803cdc6046d47fb4276
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Elle fait valoir que le coffret de branchement n'était pas visible, étant envahi par la végétation, qu'aucun signe d'ouvrage n'était apparent, que les travaux préparatoires avaient été exécutés conformément
Source officielleMISE A DISPOSITION CU
69d9e9f9cdc6046d47da339a
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Commande CO-FOU n°9882 du 03 janvier 2024 pour un montant de 7.573,02 € portant sur des coffrets de commande et équipements électriques.
Source officielleTrib. de Commerce
69e3944ecdc6046d47b03ccc
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Maître Romain Olivares ni ne représentait Sicié Formation dans le cadre de l'examen de son plan de redressement ni n'était présent lors de cette audience… Comme indiqué supra, seul Maître Mathieu Cochet
Source officielleTrib. de Commerce
69cc864acdc6046d47aeed66
28 janvier 2025
28 janvier 2025
La facture de la société HERY, électricité générale, indique que le coffret électrique a fondu à la suite de la mise en route du convecteur situé 10 cm en dessous.
Source officielleProcédures Collectives
69b2be1fcdc6046d4769e0b5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
01 février 2028 pour l'examen de la clôture de la procédure de liquidation judiciaire de : Madame [H] [A] [M] [Adresse 3] RCS A 520668062 (2010A00023) Activité : Concept store d'idées cadeaux : coffrets
Source officielleRendu de décisions
6a195f86cdc6046d47592be5
26 mai 2026
26 mai 2026
des entreprises et en particulier les articles L.621-3 et L.631-7, Vu le jugement rendu par ce tribunal le 6 janvier 2026 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS TRANSPORT COEURET
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ef5a67cdc6046d47b61e32
23 avril 2026
23 avril 2026
(SARL) est une Société à responsabilité limitée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 878 056 514 et a une activité de conception de coffrets
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6aaacdc6046d47023857
22 janvier 2025
22 janvier 2025
commerce, PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE SAUVEGARDE au profit de La SAS LA MASTER BOX [Adresse 1] Société par actions simplifiée Le commerce de détail de tous types de produits notamment de coffrets-cadeau
Source officielleTrib. de Commerce
6a10f12dcdc6046d47a0fb69
21 mai 2026
21 mai 2026
Par un courriel, la Société BBF RESEAUX contestait sa responsabilité au motif que le branchement n'était pas représenté sur la DICT, qu'il n'était pas dans sa zone d'incertitude et que le coffret était
Source officielleTrib. de Commerce
69b0364bcdc6046d472a17fc
8 janvier 2025
8 janvier 2025
FAIRE APPLICATION DU REGIME SIMPLIFIE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 838 300 895 Activité : Négoce de vins et spiritueux ; Epicerie fine, coffrets
Source officielleProcédures Collectives
69b2b0b9cdc6046d4768caa2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
liquidation judiciaire prévue aux articles L.640-1 et suivants du code de commerce à l'égard de : Madame [S] [U] [P] [Adresse 1] RCS A 520668062 (2010A00023) Activité : Concept store d'idées cadeaux : coffrets
Source officielleTrib. de Commerce
69cd4ef1cdc6046d47c27b71
16 avril 2025
16 avril 2025
fondement contractuel, sur la responsabilité délictuelle Juger que la société Enedis a causé une faute en n'entretenant pas le boîtier électrique que le défaut d'entretien par la société Enedis du coffret
Source officielleAudience première chambre (contentieux général, instruction)
69e5402ccdc6046d47d4df35
12 janvier 2026
12 janvier 2026
d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de jonction du 12/01/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 000001 Demandeur (s) : CAISSE DE CREDIT MUTUEL AGRICULTURE DE [Localité 1] (COCRED
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69fdb1b1cdc6046d4707bf69
6 mai 2026
6 mai 2026
suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAS MA BOX TRIATHLON [Adresse 2] Activité : Négoce par e-commerce, à distance sur catalogue général d'articles et produits sportifs, ventes de coffrets
Source officiellePREMIERE CHAMBRE - LUNDI 14 H -
69a34928cdc6046d4712d240
19 mai 2025
19 mai 2025
l'article 446-2 du code de procédure civile, Vu l'affaire inscrite au répertoire général de la juridiction sous le numéro 2020 003531 opposant : -CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE (COCRED
Source officielle9
69ce835ecdc6046d47de4e01
29 janvier 2025
29 janvier 2025
siège social est situé Colosseum 1, 1213 NL Hilversum, Pays-Bas, inscrite sous le numéro d'identification 34186851 Parties demanderesses : assistées de la SCP AUGUST DEBOUZY, agissant par Me Laurent COTRET
Source officiellePage 1 sur 56