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2 534 résultats pour « Cusin-Rollet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

681f111c0112c53ba092c2c9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

agissant en qualité de gérant de la SARL LORCOFLORA FINANCES, immatriculée au RCS de La Rochelle sous le numéro 948 822 192, dont le siège social se trouve sis [Adresse 3], elle-même présidente de CUISINES

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

CUSIN-ROLLET, Frédéric

SIREN 919551861Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

29/09/2024

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Créations

LES BOIS DU GRAND ARC, CUSIN-ROLLET, Frédéric

SIREN 919551861Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

27/09/2022

Voir →

TCOM

Chambre 2-3

67ee46ecb848dd6814b926f9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

ÂPRES EN AVOIR DÉLIBÉRÉ Les faits - objets du litige La SASU ROLEX FRANCE (ci-après désignée ROLEX) a conclu un contrat de transport avec la société TEMIS HBJO, devenue par la suite SASU TEMIS LUXURY

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2424bcdc6046d47ffb81a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Didier ROLLET Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M. Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

68e588290e2901d10fa6092b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Didier ROLLET Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M. Nazim TALEB Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6870f883d395d6ba9f1fecee

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Didier ROLLET Juges : Mme Joëlle MANDEL M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f42f45cdc6046d472c2363

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a16cca9cdc6046d4717dfd2

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Tribunal des activités économiques d'Avignon Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 21/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007452 Débiteur(s): CUISINE CONCEPTION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

6800c07570f05fda0a8b69d5

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DECO INTERIEURE (SARL) - [Adresse 1], vente cuisines et salles de bains électroménager, sanitaires et accessoires et a ordonné l'ouverture de la période d'observation prévue à l’article L 621-3 du Code

Source officielle
TCOM

3ème B

6a196b75cdc6046d475a969c

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[S] [R] a signé un devis avec la société MELDO en vue de la fourniture et de la pose d'une cuisine complète, incluant une cave à vin, pour un montant total de 23 078 euros TTC.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

685183965dbd1b5d65b95ae3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

N° de Minute : 2025P00139 N° RG : 2024P03204 Le 21 Janvier 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR : SAS Laborantines en Cuisine Adresse légale : [Adresse 3] [Localité 5] FRANCE

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL / APPEL DES CAUSES

69fc4af3cdc6046d47e63219

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 7 MAI 2026 ROLE : 2026F00027 ENTRE : La SARL CREOGRAPH [Adresse 1] N° d'immatriculation : 484279492 Demanderesse

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7ec9cdc6046d4729dd7d

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

(SAS) -, [Adresse 2], vente et la pose de meubles de cuisine, électroménager et accessoires de cuisine et a ordonné l'ouverture de la période d'observation prévue à l'article L 621-3 du Code de Commerce

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TCOM

Trib. de Commerce

682d9c2700b5200436285ec2

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

débiteur entendu ; Constate l'état de cessation des paiements et prononce l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Épicerie fine, commerce et négoce d'articles de cuisine

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

6813325a1ee89a7ec0f2a07c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

comparante La SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE fait valoir qu’elle ne peut obtenir de la SAS ISAAC FACTORY le respect des termes d’un contrat de crédit-bail portant sur du matériel de cuisine

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

681f32a90112c53ba093e590

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Par jugement en date du 28 DÉCEMBRE 2023, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la société AUBERGE DE LA GARGOUILLE (SARL) - [Adresse 1], plats cuisines à emporter, vente de produits régionaux

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TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab937cdc6046d478a32e0

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'encontre de la SARL CUISINES, [P] VESOUL, vente de cuisines et salles de bains, par jugement du tribunal de commerce de Vesoul en date du 11 décembre

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

67adb58cf932e33cf1aae8b4

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

sa qualité de gérant de [Y] ET [Z] [L] (SARL) - [Adresse 4] avec établissement principal sis [Adresse 1], inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro : B 409 705 068, négoce de cuisines

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69f9d87ccdc6046d47a842bb

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER Hervé Madame [Q] [Z] Madame FRESNEAU Amandine GREFFIER présent lors des débats Maître GENESTE Victor, Greffier Objet : REMISE AU ROLE

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cfa591cdc6046d47f949d9

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

000399 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI JUGEMENT DU 01/04/2026 Demandeur : Le Tribunal de Commerce de DOUAI SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES En qualité de mandataire judiciaire de la SARL [D] ET CUISINES

Source officielle
TCOM

Chambre 06

686662b1d33109fd078e4931

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Didier ROLLET M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : M. Rafael BEZERRA MENUCCI Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle