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40 résultats pour « DAATSELAAR Me CANNET »

ARTICLE

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Article 1

—

L'aérodrome du Luc-Le Cannet (Var) inscrit sur la liste n° 1 (aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique) annexée à l'arrêté du 23 novembre 1962 susvisé est inscrit sur la liste n° 3 (aérodromes agréés à usage restreint) annexée au même arrêté

Article 17

—

Le canton n° 16 (Le Sud-Minervois) comprend les communes suivantes : Argeliers, Bize-Minervois, Canet, Ginestas, Mailhac, Marcorignan, Mirepeisset, Moussan, Ouveillan, Paraza, Pouzols-Minervois, Raissac-d'Aude, Roubia, Saint-Marcel-sur-Aude, Saint-Nazaire-d'Aude

LEGIARTI000026117326

—

CDI Le Cannet 1er juillet 2012 Le recouvrement des rôles d'impôts des contribuables ayant leur domicile ou leur résidence cumulativement dans les ressorts territoriaux de la trésorerie de Mandelieu-les-Tourrades et

Article 1

—

spéciale de conservation FR 9301622) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/250 000 et les dix-sept cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant dans le département du Var sur une partie du territoire des communes suivantes : Bormes-les-Mimosas, Cannet-des-Maures

Article 1

—

Sternula albifrons), protection nationale ; et afin de garantir la conservation des espèces protégées végétales et animales et des habitats naturels suivants : - euphorbe péplis (Euphorbia peplis), protection nationale ; il est instauré sur la commune de Canet-en-Roussillon

LEGIARTI000041887670

—

ET DU VAR RECONNUES EN ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE Communes d'Aiglun (2), Andon (2), Antibes, Aspremont (2), Auribeau-sur-Siagne, Bar-sur-Loup (Le), Berre-les-Alpes, Biot, Blausasc, Bouyon (2), Briançonnet (1), Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cannet

LEGIARTI000031555251

—

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES Inondations et coulées de boue du 3 octobre 2015 Communes d'Antibes, Biot, Cagnes-sur-Mer, Cannes, Cannet (Le), Châteauneuf-Grasse, Colle-sur-Loup

Article Annexe 22

—

Boulevard des Peintures jusqu'au boulevard Danielle-Casanova, y compris les parcelles section I n°s 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 33, 14, 15 et 16 (quartier du Canet).

LEGIARTI000025546975

—

Département des Alpes-Maritimes Communes d'Andon, Antibes, Ascros, Auribeau-sur-Siagne, Biot, Cabris, Cannes, Cannet (Le), Caussols, Entraunes, Grasse, Gréolières, Mandelieu-la-Napoule, Mouans-Sartoux, Mougins, Opio, Pégomas, Peymeinade, Puget-Théniers

Article 1

—

Etang de Canet Saint-Nazaire et la partie de l'étang de Salses-Leucate située dans le département des Pyrénées-Orientales inclus.

Article (5 à 9)

—

SAINT-LAURENT-DU-VAR Promenades des Anglais NICE 6 D 6107 VC barreau RD 6007 - RD 6107 ANTIBES D 6007 ANTIBES 6 D 6185 D 9 GRASSE A 8 MOUGINS 6 D 6285 Boulevard Paul Doumer LE CANNET

Article 1

—

Itxassou Pyrénées-Atlantiques La Ferté-Gaucher Seine-et-Marne La Môle Var La Tour-du-Pin-Cessieu Isère Landivisiau Finistère Lanvéoc-Poulmic Finistère Laon - Chambry Aisne Le Blanc Indre Le Luc - Le Cannet

Article ANNEXE

—

06014 Bendejun. 06015 Berre-les-Alpes. 06017 Bézaudun-les-Alpes. 06018 Biot. 06019 Blausasc. 06021 Bonson. 06022 Bouyon. 06025 Le Broc. 06026 Cabris. 06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

d'une enveloppe souple, par exemple les pneumatiques, les coussins pneumatiques, balles et ballons de jeu, les embarcations gonflables et autres équipements sous pression similaires ; p) Silencieux d'échappement et d'admission ; q) Bouteilles ou canettes

Article ANNEXE

—

06014 Bendejun. 06015 Berre-les-Alpes. 06017 Bézaudun-les-Alpes. 06018 Biot. 06019 Blausasc. 06021 Bonson. 06022 Bouyon. 06025 Le Broc. 06026 Cabris. 06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet

Article Annexe

—

Beaulieu-sur-Mer. 06014 Bendejun. 06015 Berre-les-Alpes. 06017 Bézaudun-les-Alpes. 06018 Biot. 06019 Blausasc. 06021 Bonson. 06022 Bouyon. 06025 Le Broc. 06026 Cabris. 06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet

Article ANNEXE

—

Beaulieu-sur-Mer 06014 Bendejun 06015 Berre-les-Alpes 06017 Bézaudun-les-Alpes 06018 Biot 06019 Blausasc 06021 Bonson 06022 Bouyon 06025 Le Broc 06026 Cabris 06027 Cagnes-sur-Mer 06029 Cannes 06030 Le Cannet

Article Annexe II (suite)

—

Alpes-de-Haute-Provence Bibliothèque municipale de Digne 1 Hautes-Alpes Bibliothèque municipale de Gap 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Alpes-Maritimes Bibliothèque municipale de Cannes 1 Bibliothèque municipale du Cannet

Article Annexe

—

Puy-de-Dôme (63) Beaumont. 63032 Chamalières. 63075 Cournon-d'Auvergne. 63124 Pyrénées-Atlantiques (64) Anglet. 64024 Oloron-Sainte-Marie. 64422 Hautes-Pyrénées (65) Tarbes. 65440 Pyrénées-Orientales (66) Canet-en-Roussillon

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 30 novembre 2014 Communes de Bages, Bize-Minervois, Canet, Cruscades, Embres-et-Castelmaure, Feuilla, Fitou, Fraissé-des-Corbières, Ginestas, Montredon-des-Corbières, Peyriac-de-Mer, Roquefort-des-Corbières, Treilles.

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