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10 résultats pour « Daniel CHAUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f75f6dcdc6046d47735922

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

par Maître Benjamin LATOUR, avocat postulant au barreau de la Martinique DÉFENDEUR : Monsieur [W] [X] [F] [Localité 1] [Adresse 2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75f9fcdc6046d4773603a

Annonces BODACC21 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CECILE & DANIEL CHAUSSEURS

SIREN 399611847Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CECILE & DANIEL CHAUSSEURS

SIREN 399611847Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

08/07/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CECILE & DANIEL CHAUSSEURS

SIREN 399611847Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

30/01/2024

Voir →

Dépôts des comptes

CECILE & DANIEL CHAUSSEURS

SIREN 399611847Greffe du Tribunal de Commerce de saint-nazaire

30/01/2024

Voir →

Modifications diverses

CECILE & DANIEL CHAUSSEURS

SIREN 399611847Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

11/08/2022

Voir →

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

et par Maître Benjamin LATOUR, avocat postulant au barreau de la Martinique DÉFENDEUR : Monsieur [I] [R] [D] [Localité 1] [Adresse 3] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75fd2cdc6046d4773639d

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

et par Maître Benjamin LATOUR, avocat postulant au barreau de la Martinique DÉFENDEUR : Monsieur [R] [K] [E] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e440eacdc6046d47bfe6cd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

AMBLEVERT ET FILS ainsi que la SARL PEPINIERES DANIEL ET DAVID AMBLEVERT.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18b53cdc6046d474bbdde

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

, Greffier Lors de la mise à disposition : Me Pascal DANIEL, Greffier DEBATS à l'audience publique du 05 décembre 2024 où l'affaire a été mise en délibéré jusqu'à ce jour, PRONONCE par mise à disposition

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7e9acdc6046d47e4ed98

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le numéro 512 812 975 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Madame Christelle BETREMIEUX Juges : Monsieur Olivier FRAQUET Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a0f594ccdc6046d477c343f

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Daniel LECLER et Mme Fanny FOURNON Assistés lors des débats et lors du prononcé de Me O.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

substitué par Maître Estelle ROY, membre de la SELARL MINAUD CHARCELLAY, avocat au barreau de LA ROCHELLE ROCHEFORT, D'AUTRE PART, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbdc3ccdc6046d479fceb0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Daniel BOURZICOT Mme, [D], [U] Date de prononcé (1) : 9 avril 2025 Président signataire ayant dirigé les débats : M., [I], [E] Jugement signé électroniquement par le greffier mentionné en dernière page

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac2eecdc6046d47ec5fd5

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 6 octobre 2025 Rôle 2024 007424 DEMANDEUR : LCM IMMO (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Daniel GAUBOUR, de la SELARL RDB ASSOCIES, avocat au barreau d'Amiens

Source officielle