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126 résultats pour « David MASSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69fdc5dccdc6046d470911a8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SARL MSPM Plomberie chauffage VMC traitement de l'eau pompe à chaleur arrosage automatique menuiserie d'intérieur et d'agencement petits travaux de maçonnerie

Source officielle

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TCOM

audience ordinaire

6a0c11cfcdc6046d4729f119

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Rôle n° 2026/ 1133 République Française, au nom du peuple français, TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) Jugement du 5 Mai 2026 Affaire : SASU ER PROVENCE Maçonnerie générale, charpente et couverture

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5228cdc6046d47e73859

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

CCC

69c3e6bacdc6046d47e7f2d7

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers R.G: 2025 005925 * AFF.: M., [K], [M], [Adresse 1] Me David BERTRAND, Avocat loco Me Dylan HERAIL, [Adresse 2]

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76758cdc6046d476b225f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

individuelles et autres bâtiments, maçonnerie générale. à [Adresse 1], Inscrit au RCS de [Localité 1] sous le numéro 804 665 784 ; DIT et JUGE, que la clôture de la liquidation judiciaire devra être

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a5f0cdc6046d476f0096

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Petite maçonnerie. Projection de béton et mortier. Montage de charpentes, structures métalliques. Bardage. Recouvrement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a60dcdc6046d476f0235

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu que la SAS DG MACONNERIE GENERALE est inscrite au RCS de Nîmes depuis le 28/03/2023 sous le numéro 950 891 291 pour l'activité d'entreprise de maçonnerie générale.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ca64cdc6046d47b7e7bb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Procédure collective : [Immatriculation 1] La SARL [Adresse 1] Numéro de rôle général : 2025F1112 DEMANDEUR URSSAF PACA [Adresse 2] représenté(e) par Madame [E] [K] munie d'un pouvoir DEFENDEUR La SARL MAISON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77094cdc6046d476bf94f

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d52a7bcdc6046d4769af0c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[J] [I] demeurant [Adresse 2], absent, comparant par Me Affef Ben Masour, avocat (E0581).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76054cdc6046d476aa280

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 09/04/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f463cdc6046d479db7f1

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

BATIMENT DE LA REGION NORD OUEST [Adresse 1], poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Cyril DEMOULE, avocat au barreau de Lille, substituant Maître Emmanuel MASSON

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TCOM

CHAMBRE 2

69c87fddcdc6046d4759eddd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur David BARA, Juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a75f4ecdc6046d476a8e6a

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 02/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame MEIGNEN Patricia, Président et Maître VIDAL Jean-David

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL N°5

69ac01facdc6046d47d25be5

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Demandeur (s) SELARL [E] [D] prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la SARL SERVICE FACADE [Adresse 1] Représentant (s) : ME DAVID BERTRAND Défendeur (s) : GS PROMOTION (SAS) [Adresse 2] Représentant

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b50aa0cdc6046d479f7e73

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 15/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SARL BUBBLE'VET [Adresse 1] Activité : Commerce de vêtements femme, homme et enfants, maroquinerie, accessoires et linge de maison

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TCOM

Trib. de Commerce

69a75d1fcdc6046d476a642d

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ont délibéré, en secret, conformément à la loi pour rendre ce jour 16/07/2025, le présent jugement, par mise à disposition au greffe, signé par Madame TIBERINO Martine, Président et Maître VIDAL Jean-David

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TCOM

Chambre 01

69f22a5fcdc6046d47faac44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : * SAS EXCELSIOR [Adresse 1] Représentant légal : ALAN ALLMAN ASSOCIATES FRANCE, Président, [Adresse 1] comparant par Me Alexandra SEIZOVA [Adresse 2] et par Me Manon

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TCOM

Trib. de Commerce

69a7731ccdc6046d476c24b8

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77bc4cdc6046d476caefd

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle