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3 330 résultats pour « Debray-Chemin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07cdecdc6046d47d180ee

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

SCP DEBRAY-CHEMIN AVOUES ASSOCIES

SIREN 397951674Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles

31/03/2024

Voir →

Modifications diverses

SCP DEBRAY-CHEMIN AVOUES ASSOCIES

SIREN 397951674GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

15/01/2014

Voir →

Modifications diverses

SCP DEBRAY-CHEMIN AVOUES ASSOCIES

SIREN 397951674GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

15/01/2014

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

69e74c94cdc6046d47ffa59e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Il exerce une activité de tuyauterie serrurerie tubage de cheminées menuiserie métallique.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2031cdc6046d47c8ee9e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29/04/2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005059 DEMANDEUR(S): COIFFURE ATELIER [Etablissement 1]) [Adresse 1] Chemillé-en-Anjou

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69eb68ebcdc6046d4760ac9e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

DIT que l'inventaire devra être déposé au Greffe dans le délai d'un mois de la présente décision.

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02d04cdc6046d4763ab85

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[Y] [P] [Adresse 17] comparant par Me Guillaume BUGE [Adresse 2] DEFENDEURS SAS [N] Transaction Asset Management [Adresse 18] comparant par Me Yann DEBRAY [Adresse 19] SAS [Adresse 20] comparant par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32183cdc6046d471186bb

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

au Greffe de ce Tribunal une déclaration de cessation des paiements le 23/04/2026 pour : La SARL JEAN-CLAUDE TIXIER ayant une activité de plâtrerie, peinture, pose de moquettes, isolation, pose de cheminées

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba883cdc6046d47222bb1

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 11 mars 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SAS FLAMME DU GOLFE Vente, installation et pose de cheminée

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a155805cdc6046d47f5997d

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

conformément à la Loi, En date du 22/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : Sté [X] CHAUFFAGE [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Entretien réparation installation des appareils de chauffage pose de cheminées

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb314bcdc6046d475bbfdd

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » Numéro de rôle : 2021 001251 Composition du tribunal : Bernadette DALAVAT, juge, Olivier DEBART, juge, lors des débats et du délibéré, assistés

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69eb315bcdc6046d475bc119

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

D'AUCH « Au nom du peuple français » JUGEMENT DE DÉSISTEMENT DU 17/04/2026 Numéro de rôle : 2025 001729 Composition du tribunal : François THIBERT, président, Bernadette DALAVAT, juge, Olivier DEBART

Source officielle
TCOM

REFERE

69ef716ecdc6046d47b86da8

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

DE COMMERCE DE PONTOISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 24 avril 2026 Nº RG: 2026R00014 DEMANDEUR SARL F C L Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par CABINET DEBRAY

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe54dcdc6046d47a06ffd

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Néanmoins, les faits établis sont les suivants : * Il résulte d'un échange de mails que la SAS ALPS CHEMINEES s'est engagée à faire la démolition de la cheminée existante entre le 26 et le 29 décembre

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TCOM

DELIBERE REFERES

69cf8db5cdc6046d47f770b2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La société LES CHEMINEES [G] a pour activité la commercialisation, l'installation et l'entretien de poêles à bois ou granulés, inserts et cheminées, auprès de particuliers.

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TCOM

Chambre 12

69bf3678cdc6046d477e83eb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du Jeudi 27 Mars 2025 en Chambre du Conseil où siégeaient M. CASELLA, Président, M. BATAILLARD, Mme HELIOT, Juges. Ayant désigné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5acbacdc6046d47adf013

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

[Adresse 2] Activité: Vente de cheminées, foyers, inserts, poêles à bois et granulés et autres moyens de chauffage et E-Commerce.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a7d730cdc6046d4772f94d

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

la société LES CHEMINS PARTAGES.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7db10cdc6046d474a5742

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Ce devis comprenait la reprise des couvres murs de cheminées, réfection des joints intérieurs en tête de cheminée et réalisation d'un enduit de chaux taloché traditionnel sur le corps des cheminées.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef61d4cdc6046d47b6e0b0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

céder le lot n°3, sis à Jonzier-Epagny (Haute-Savoie) [Adresse 2] [Adresse 3], une maison à usage d'habitation, édifiée sur trois parcelles de terre et à titre indivis, une parcelle de terre à usage de chemin

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TCOM

Chambre 03

69f2704ccdc6046d4703245e

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 511077364 (N° de Gestion : 2017 B 7003) a pour activité : débarras d'immeubles.

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TCOM

Trib. de Commerce

69da6208cdc6046d47e23957

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.

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