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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f2704ccdc6046d4703245e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PARISIENS Adresse légale : [Adresse 2] FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 511077364 / N° de Gestion : 2017 B 7003 Activité : débarras d'immeubles Fixe au 16 Janvier 2027 le délai au terme duquel
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F1
69b1f0f5cdc6046d47574042
16 juillet 2025
16 juillet 2025
des espaces verts, nettoyage extérieur de bâtiments professionnels, nettoyage industriel, nettoyage de tous véhicules et tapis, nettoyage toutes surfaces auprès des particuliers ou professionnels débarras
Source officielleChambre 03
69f436a1cdc6046d472cfc06
10 avril 2025
10 avril 2025
Dit que la liste des créances devra être établie dans le délai de 15 mois à compter de la publication du présent jugement.
Source officielleChambre 03
69f4a5b5cdc6046d4735c428
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Fixe au 19 Juillet 2027 le délai au terme duquel il examinera la clôture de la procédure.
Source officielleR E F E R E
69bb1db9cdc6046d47232dde
13 octobre 2025
13 octobre 2025
S) : , [V], [C], [Adresse 1] Née le, [Date naissance 1] 1959 à, [Localité 1] (71) , [V], [I], [Adresse 2], [Localité 2] Né le, [Date naissance 2] 1957 à, [Localité 3] (71) Représentés par : Pierre DELARRAS
Source officielle9ème chambre
69eb6ec6cdc6046d476146ad
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Travaux seconds ouuvres, dépannage, débarras, et tout travaux de nettoyage, garde meubles, stockage marchandises. Messagerie express livraison plis et colis.
Source officielleChambre 06
69f3eee0cdc6046d47272da2
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 5 janvier 2026 DEBITEUR SAS ML SERVICES Activité : échafaudage, travaux de bâtiment, nettoyage, débarras
Source officielleChambre 06
69f4a926cdc6046d47360f33
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Dit que la liste des créances devra être établie dans le délai de 15 mois à compter de la publication du présent jugement.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99243cdc6046d4770d5ba
28 janvier 2026
28 janvier 2026
En application des dispositions du Livre VI du Code de Commerce sur les difficultés d'entreprise, ce jugement a fixé conformément aux dispositions de l'article L 643-9 du Code de commerce, le délai au
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b83111cdc6046d47df17b0
29 janvier 2025
29 janvier 2025
En application des dispositions du Livre VI du Code de Commerce sur les difficultés d'entreprise, ce jugement a fixé conformément aux dispositions de l'article L 643-9 du Code de commerce, le délai au
Source officielleTrib. de Commerce
69c94d40cdc6046d47690bae
28 janvier 2025
28 janvier 2025
ET SASU HDFI PATRIMOINE ayant siège 19 Boulevard de la Liberté - 59800 LILLE, prise en la personne de son représentant légal, ayant pour Conseil, Maître Mélissa DEBARA, Avocate au Barreau de LILLE, demeurant
Source officielleProcédures Collectives
69ae1f2acdc6046d47fd80b5
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ouvert une procédure de Redressement Judiciaire simplifiée, à l'égard de : Monsieur [G] [J] CCAS de [Localité 1] [Adresse 3] Activité : Coursier a vélo, achat et revente de véhicules d'occasion, débarras
Source officielleRéférés
69f067b1cdc6046d47cfa6f5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le demandeur déclara à l'audience qu'un règlement d'un montant de 1000 euros est intervenu.
Source officielleProcédures Collectives
69eb443ccdc6046d475d4b11
21 avril 2026
21 avril 2026
ayant comme activité : Nettoyage chez les particuliers et professionnels, nettoyage industriel de locaux, et parties communes, vitres, véranda, repassage, nettoyage haute pression, nettoyage voiture, débarras
Source officielle1ère chambre
69e7b973cdc6046d470d39ef
7 avril 2026
7 avril 2026
Le passif déclaré et en cours de vérification s'élève à 211000€.
Source officielle2ème A
69dce4c7cdc6046d47154a06
12 janvier 2026
12 janvier 2026
IMPEK PLUS [Localité 2], [Adresse 1] exerçant l'activité d'Entretien et Nettoyage de tous locaux : bureaux, moquettes, vitres, carrelages, informatique, graffitis, voilages, parkings, poubelles et débarras
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5283cdc6046d47006ce9
2 avril 2025
2 avril 2025
FIXE à cinq mois à compter du présent jugement le délai dans lequel le liquidateur devra établir la liste des créances déclarées prévue à l'article L.624-1 du code de commerce.
Source officielleContentieux Général
69eb314bcdc6046d475bbfdd
17 avril 2026
17 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH « Au nom du peuple français » Numéro de rôle : 2021 001251 Composition du tribunal : Bernadette DALAVAT, juge, Olivier DEBART, juge, lors des débats et du délibéré, assistés
Source officielleContentieux Général
69eb315bcdc6046d475bc119
17 avril 2026
17 avril 2026
Lors de cette audience Mr [S] [U] déclare se désister de ses demandes à l'encontre de [Localité 2] (SARL). SUR CE Mr [S] [U] déclare se désister de ses demandes.
Source officielleREFERE LUNDI SALLE 3
6a1963bdcdc6046d47598cc4
4 mai 2026
4 mai 2026
Condamner la SARL [Y] DE L'ILE à quitter et libérer les lieux ainsi que tous occupants de son chef et à les débarrasser de tout mobilier, autre que ceux compris dans le contrat initial susceptible de lui
Source officiellePage 1 sur 93
SARL BAYLE DELARRAS
27/08/2015
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SARL BAYLE DELARRAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
29/07/2015
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BRDYS, Marie-Laure, DELARRAS
20/11/2014
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SARL DELARRAS
13/06/2013
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SARL DELARRAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
26/05/2013
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