CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « Devillieres »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba1c3cdc6046d4721cc08

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[F] [S] [Adresse 3] DÉFENDEUR Maître [W] [N] Débats en audience publique le 05/05/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Eric DEVRIERE Assistés lors des

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdaaa6cdc6046d4707478c

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Les travaux d'électricité et tous travaux du second œuvre Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 881 468 573 A désigné : Monsieur Alain RICHARD en qualité de juge-commissaire, Monsieur Eric DEVRIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdaad7cdc6046d47074a9d

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

la société : LE BARBIER SAS - [Adresse 2] Activité : barbier Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 935 327 742 a désigné : Monsieur Pascal LEBIS en qualité de juge-commissaire, Monsieur Eric DEVRIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb223ecdc6046d47c913f4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

d'en faciliter l'extension ou le développement. 2- Achats Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 921 504 296 A désigné : Monsieur Alain RICHARD en qualité de juge-commissaire, Monsieur Eric DEVRIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdab33cdc6046d470750b0

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

d'accessoires se rapportant aux activités de transports routiers Immatriculée au RCS de REIMS sous le numéro 842 256 513 A désigné : Monsieur Alain RICHARD en qualité de juge-commissaire, Monsieur Eric DEVRIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb2259cdc6046d47c91604

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

société : PHARMACIE D'ETOGES SARL Activité : Officine de pharmacie Immatriculée au RCS de REIMS : 522 975 960 A désigné : Monsieur Benoît MERCIER en qualité de juge-commissaire, Monsieur Eric DEVRIERE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2e0e4cdc6046d476d0f35

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

DESIGNE Monsieur ERIC DEVRIERE, en qualité de juge-commissaire suppléant qui exercera les fonctions prévues à l'article L.621-9 et suivants du code de commerce.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7c4c7cdc6046d4748c84e

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Composition tribunal : Président : Monsieur Maher GARGOURI Juges : Monsieur Eric DEVRIERE Madame Isabelle RONEZ Greffier d'audienc e : Madame Nathalie OBERT Dit que le présent jugement est prononcé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7c23acdc6046d47489a55

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Composition tribunal : Président : Monsieur Maher GARGOURI Juges : Monsieur Eric DEVRIERE Madame, [K] RONEZ Greffier d'audience : Madame Nathalie OBERT Dit que le présent jugement est prononcé par

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b2c2f1cdc6046d476a559f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Composition tribunal : Président : Monsieur Maher GARGOURI Juges : Monsieur Eric DEVRIERE * Madame [G] RONEZ Greffier d'audience : Madame Nathalie OBERT Dit que le présent jugement est prononcé par

Source officielle