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4 résultats pour « Doutriaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69a4fadacdc6046d47348c1a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

La vente d'accessoires doutils, de mobilier et de décoration de jardin.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

6a0b11abcdc6046d4713ae82

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel
Créations

Doutriaux, Antoine Herve Jean-Marie

SIREN 807613922Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

26/07/2026

Voir →

Créations

Doutriaux, Samuel

SIREN 882032568Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/06/2026

Voir →

Modifications diverses

DOUTRIAUX, Mélanie, Berthe, Jeanne, MARTIN

SIREN 879446813Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

22/01/2026

Voir →

Créations

Doutriaux, Amélie, Rose, Madeleine

SIREN 943242255Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

02/05/2025

Voir →

Créations

DOUTRIAUX, Marine, Catherine, Alexandra

SIREN 931384317Greffe du Tribunal de Commerce de Boulogne-sur-Mer

31/07/2024

Voir →

La vente d'accessoires doutils, de mobilier et de décoration de jardin. ayant fait l'objet d'une immatriculation au R.C.S. sous le numéro 799485883.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fc5536cdc6046d47e76f31

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Concernant la garantie couvrant les sanctions pécuniaires prononcées par une autorité administrative, la compagnie rappelle que cette garantie fait l'objet d'une incertitude doctrinale quant à leurs prises

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0495afcdc6046d479a1975

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

véhicule en vente pour ce montant de 45.000 euros durant une période de deux mois précédant le vol ; Que cette reconnaissance judiciaire fait foi entre les parties ; Qu'en application du principe doctrinal

Source officielle