Codes de loi français

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14 résultats pour « Elodie POULAIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe VI

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44 Cheval (lourd) 51 Jument seule 37 Jument seule (lourd) 44 Jument suitée 44 Jument suitée (lourd) 51 Poulain

Article Annexe I

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H.St.John, 1920 Élodée à feuilles étroites, Élodée de Nuttall (*) Gunnera tinctoria (Molina) Mirb., 1805 Gunnéra du Chili (*) Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier, 1895 Berce du Caucase (*) Heracleum persicum Desf. ex Fisch., 1841 Berce de

LEGIARTI000035021601

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politiques de ressources humaines à la direction générale de l'administration et de la fonction publique ; Mme Anne AMSON, directrice de projet auprès de la déléguée interministérielle pour la rénovation de l'encadrement dirigeant de l'Etat ; Mme Elodie

Article 4

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Fiquefleur-Equainville, Folleville, Fontaine-la-Louvet, Fort-Moville, Foulbec, Fresne-Cauverville, Giverville, Heudreville-en-Lieuvin, La Lande-Saint-Léger, Lieurey, Manneville-la-Raoult, Martainville, Le Mesnil-Saint-Jean, Morainville-Jouveaux, Noards, La Noë-Poulain

Article Annexe V

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DÉNOMINATIONS DES MORCEAUX DE VIANDES DE POULAIN Filet. Noix (*). Noix pâtissière. Sous-noix. Quasi (*). Côte filet. Côte. Côte première. Côte seconde. Côte découverte. Bas de carré. Collier.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Poulain Industries. Précilec. Pronuptia de Paris. Quartz et silice. Réassurances - Corefi (Les). Roblot. Saga-Transports. Sanara. Sceta. Secre. Seine et Rhône. Setimeg. S.F.E.N.A. (Société française d'équipement pour la navigation aérienne).

Article 2

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Les équidés retenus pour le calcul du seuil d'éligibilité ne doivent pas être déclarés à l'entraînement au sens des codes des courses et doivent relever d'une des deux catégories ci-après : -poulains et pouliches âgés d'au moins 6 mois et au plus de

Article 4

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Par prélèvement effectué sur un poulain mâle au niveau de la fosse urétrale : dans la limite maximale de 150 F. Par prélèvement effectué sur une jument au niveau des sinus clitoridiens : dans la limite maximale de 80 F.

Article Annexe II

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Ces mêmes dispositions s'appliquent aux veaux et aux poulains, à l'exception de ceux accompagnant leur mère. 4.

LEGIARTI000051762357

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Chapitre VIII Production équine Sérum d'équidés hyperimmunisés contre les maladies néonatales des poulains dues aux colibacilles, salmonelles et pasteurelles. Sérum d'équidés hyperimmunisés contre la toxine tétanique. 5.

Article Annexe II table A

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Sm. 103175 Hymenophyllum wilsonii Hook. 103245 Hypericum androsaemum L. 103267 Hypericum desetangsii Lamotte. 103272 Hypericum elodes L. 103288 Hypericum humifusum L. 136751 Hypericum maculatum Crantz subsp. obtusiusculum (Tourlet) Hayek.

Article Annexe

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Chouday ; Condé ; Diou ; Dun-le-Poëlier ; Fontenay ; Giroux ; Guilly ; Issoudun ; Liniez ; Lizeray ; Luçay-le-Libre ; Menetou-sur-Nahon ; Ménétréols-sous-Vatan ; Meunet-Planches ; Meunet-sur-Vatan ; Migny ; Neuvy-Pailloux ; Orville ; Parpeçay ; Paudy ; Poulaines

LEGIARTI000021809793

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(La) Goulafrière, Grand-Camp, Heudreville-en-Lieuvin, (La) Lande-Saint-Léger, Lieurey, Malouy, Manneville-la-Raoult, Manneville-sur-Risle, Marais-Vernier, Martainville, Mélicourt, Montreuil-l'argillé, Morainville-Jouveaux, Morsan, Noards, (La) Noë-Poulain

LEGIARTI000050943833

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(36018) ; Buzançais (36031) ; Chabris (36034) ; Châteauroux (36044) ; Châtillon-sur-Indre (36045) ; La Châtre (36046) ; Clion (36055) ; Déols (36063) ; Éguzon-Chantôme (36070) ; Issoudun (36088) ; Levroux (36093) ; Neuvy-Saint-Sépulchre (36141) ; Poulaines