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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69b46ef1cdc6046d4793c6f3
12 janvier 2026
pouvaient parfaitement se poursuivre indépendamment de la réalisation de l'escalier extérieur en béton
69f1d78acdc6046d47f2e962
28 avril 2026
Rôle n° 2026F592 Procédure 2026RJ308 ENTRE SELAS ANASTA AURA prise en la personne de Maître [C] [U], commissaire à l'exécution du plan de la SARL L'ESCALIER [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR – présent
AFFAIRE COURANTE
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23 janvier 2025
HEGUIN DE GUERLE SCP LAVAL FIRKOWSKI DEVAUCHELLE I – LES FAITS La société I2E a passé commande le 20 juillet 2021 à la société IDO Concept, d'un ensemble industriel métallique comprenant notamment un escalier
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69da1e22cdc6046d47dd9279
9 avril 2026
l'escalier.
Chambre Procédures Collectives 1
69e55d00cdc6046d47d71c5e
8 janvier 2025
04/01/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : SARL [T] [W] 7 Route de la Fauconnière 85150 Landeronde Activité : menuiserie charpente conception et réalisation d'escaliers
Contentieux - audience publique
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* Concernant les escaliers, L'expert indique dans son rapport que les escaliers ne seraient pas sécurisants dans la mesure où les marches ne seraient pas parallèles entre-elles.
REFERE
à disposition au Greffe SCCV OCEAc/SARL
69c85b56cdc6046d47572600
11 juillet 2025
Bâtiments A et B) : sens d'ouverture non conforme aux plans du marché, * Porte provisoire RDC (Bâtiment A) : porte bois sans seuil béton au lieu d'une porte métallique conforme, * Mains-courantes escaliers
chambre 1-10
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22 janvier 2025
sur mesure en lieu et place de la pose d'un escalier hélicoïdal initialement prévu au devis initial du 17/11/22 ; Un devis 2023-0213 du 28 février 2023 concernant des travaux de dépose et de pose de
69e59818cdc6046d47dacfff
7 janvier 2026
jugement en date du 08 janvier 2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [H] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Métallerie, fabrication et pose d'Escaliers
Rendu de décisions
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13 mai 2026
B La SAS SOPARTCOM soutient que le défaut de réalisation de l'escalier extérieur du chalet, l'absence de garde-corps de l'escalier intérieur et la non réalisation des placards sont entièrement imputables
CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
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8 octobre 2025
installation de menuiseries et fermetures intérieures ou extérieures en bois, Pvc, alu ou composite, portes, fenêtres, volets, portails, portes de garage, clôtures, volets roulants, stores, parquets, escaliers
MERCREDI
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8 avril 2026
identifiée sous le n° 477 635 874 RCS BORDEAUX (2004 B 1915), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : travaux menuiserie, agencement, pose parquet, charpente escalier
Chambre 2-4
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1 avril 2026
Elle exerce une activité de construction, montage, entretien, commercialisation et réparation d'ascenseurs, monte-charges, escaliers roulants, appareils de levage en général sous la forme de Société par
69e595a1cdc6046d47daa8ff
Tribunal de céans le 08/06/2020, sous le n°6 avec pour dénomination utilisée pour l'activité : EIRL [L] Métallerie d'[G], a déclaré exercer l'activité suivante : Métallerie, fabrication et pose d' Escaliers
6a0be554cdc6046d47269628
12 mai 2026
Elle a seulement fait intervenir un commissaire de justice, ignorant des particularités normales d'un escalier flottant. Or il est normal que, dans un tel escalier, les marches bougent légèrement.
référés - première chambre
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10 juillet 2025
suit : * Facture 23110251 du 30 novembre 2023 pour 901,30 euros pour la période de novembre 2023 * Facture 23120261 du 31 décembre 2023 pour 901,0 euros, pour la période de décembre 2023 et pour un escalier
Procédures Collectives
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7 octobre 2025
L-ATELIER [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Fabrication de menuiseries et d'agencements intérieurs, la fabrication et la pose de cuisines, salles de bains, placards, dressings, portes fenêtres et escaliers
Chambre 03
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Ait Allah SACI, Président, [Adresse 3], [Localité 1] Activité : installation, montage, démontage réparation et entretien d'ascenseurs, escaliers mécaniques, monte charges et portes automatiques, maçonnerie
69b032d1cdc6046d4729a6a1
15 janvier 2025
Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 502 398 415 Activité : La réalisation de tous travaux de plâtrerie, de peinture, de maçonnerie, de carrelage; la pose de menuiserie extérieures et intérieures, escaliers
69b2bfdbcdc6046d476a0705
8 janvier 2026
judiciaire de : Sarl [U] 3CF [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] RCS B 821885704 (2016B00214) Activité : Toute activité de pose et négoce de menuiserie, de vérandas, cuisine, salle de bains, parquets, escaliers
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