Codes de loi français

Article 5

Mme Estelle Airault, responsable de la mission “ Appui au patrimoine immatériel de l'Etat ” (mission APIE), reçoit délégation de signer, au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, pour signer

Article Annexe 3

SORTIE DE FLOTTE AU TITRE DU RÈGLEMENT (CE) N° 744/2008 DU CONSEIL NOM QUARTIER IMMATRICULATION Catherine CY 735 966 Emilie-Fanny CY 751 505 Fernand-Benjamin CY 735 967 Julien CY 735 965 Margaux CY 784 660 Nicolas-André CY 735 968 Estelle

Article 5

M. le professeur Yves ROLLAND. M. le docteur Jean-Marie VETEL.

Article 1

Saint-Nazaire - Montoir, Nice - Côte d'Azur et Cannes-Mandelieu, Strasbourg-Entzheim, Toulouse-Blagnac, Toulouse-Francazal ; - les aérodromes de Cayenne-Félix Eboué, Dzaoudzi-Pamandzi, Martinique-Aimé-Césaire, Pointe-à-Pitre-Le Raizet, La Réunion-Roland

Article 3-1

rugby des Six Nations féminin ; 10° Les demi-finales et la finale de la Coupe du monde féminine de rugby à XV ; 11° La finale du championnat de France féminin de rugby à XV ; 12° Les demi-finales des simples messieurs et dames du tournoi de tennis de Roland-Garros

Article Annexe II

Toulon 326139 Camiri Toulon 154282 Carpe Diem Toulon 248221 Charleston Nice 257173 Crialeis Vannes 607517 Dame Jeanne Nantes 188100 Dominic Toulon 135079 Eider II Toulon 832481 Enchantement IV Toulon 247041 L'Espadon Toulon 153700 Estele

Article 3

du championnat de France de rugby à XV ; 11° La finale de la coupe d'Europe de rugby à XV lorsqu'un groupement sportif inscrit dans l'un des championnats de France y participe ; 12° Les finales des simples messieurs et dames du tournoi de tennis de Roland-Garros

Article 1

la Résistance, 93100 Montreuil ; Centre d'étude et de formation de l'Union nationale des syndicats autonomes (CEFU-UNSA), 32, rue Rodier, 75009 Paris ; Centre fédéral de formation syndicale de la Fédération syndicale unitaire (FSU), 104, rue Romain-Rolland

Article 2-5

entraînements organisés par l'association “PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques” en tout ou partie sur le territoire de la Ville de Paris (75) : - du 21 août au 8 septembre 2024, les établissements et installations référencés “Roland

Article Annexe

FRANCOIS MITTERRAND Par le Président de la République: Le Premier ministre, Le ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, ROLAND DUMAS (1) Le présent accord est entré en vigueur le 1er mars 1991.

Article Annexe 15

Limite sud de la section parcellaire AT jusqu'à la rue de la Marnière-Riga puis limite nord des parcelles section AT n°s 215, 213, 212, 211, 209 jusqu'à la rue Romain-Rolland.

Article 2

le département de la Gironde, du 30 août 2023 au 2 octobre 2023 ; 9° Le stade de la Beaujoire, situé route de Saint-Joseph, 44300 Nantes, dans le département de la Loire-Atlantique, du 6 septembre 2023 au 10 octobre 2023 ; 10° Au sein du village de Roland-Garros

Article Annexe I

D'OUTRE-MER NUMÉRO NOM DE L'AÉROPORT Guadeloupe 971 Pointe-à-Pitre - Le Raizet Saint-Barthélemy 971 Saint-Barthélemy Martinique 972 Martinique-Aimé Césaire Guyane 973 Cayenne-Félix Eboué La Réunion 974 La Réunion-Roland

Article Annexe 22

MARSEILLE (DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE) Quartiers : Saint-Barthélémy, Le Canet, Delorme-Paternelle Rue Le Châtelier, de l'autoroute du Nord jusqu'au boulevard Roland-Dorgelès. Boulevard Roland-Dorgelès jusqu'au chemin du Petit-Fontainieu.

Article 1

Plagny-Sermoise EPLEFPA des Terres de l'Yonne Site de Champs-sur-Yonne Bretagne EPLEFPA de Saint-Aubin-du-Cormier Site de Saint-Aubin-du-Cormier EPLEFPA de Châteaulin-Morlaix-Kerliver Site de Morlaix Centre EPLEFPA du Loiret Site de Beaune-la-Rolande

Article 1

des sciences sociales du travail de l'Ouest de l'université de Haute-Bretagne (Rennes-II), campus La Harpe, avenue Charles-Tillon, 35044 Rennes Cedex ; Institut national de formation et d'application du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

Article 1

67000 Strasbourg ; Institut des sciences sociales du travail de l'université Paris-I, 37, avenue du Président-Franklin-Roosevelt, 92330 Sceaux ; Institut national de formation et d'application (INFA) du centre de culture ouvrière, 82, rue François-Rolland

Article 5

GRAND-SANTI 0,181 GRENOBLE-ISÈRE 1,147 GROUPEMENT DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO ― RENNES-SAINT-JACQUES 2,337 HAO 0,129 HIKUERU 0,065 HIVA OA 0,325 HUAHINE 0,298 ÎLE-D'YEU 0,046 KATIU 0,069 KAUKURA 0,049 LA RÉUNION-ROLAND

LEGIARTI000033889918

Roland Ries, maire de Strasbourg, 67000 (titulaire) ; M. François Rebsamen, maire de Dijon, 21000, (suppléant).

Article ANNEXE 6

Rue Lautréamont limite nord de la parcelle D 39 jusqu'à la rue Romain-Rolland, côté impair. Rue Romain-Rolland, côté impair, jusqu'à la rue de Stalingrad. Limite communale jusqu'à la limite de Drancy.