Codes de loi français

Article 12

(Créances) comprend les communes suivantes : Bretteville-sur-Ay, Canville-la-Rocque, Créances, Doville, La Feuillie, La Haye, Laulne, Lessay, Millières, Montsenelle, Neufmesnil, Pirou, Le Plessis-Lastelle, Saint-Germain-sur-Ay, Saint-Nicolas-de-Pierrepont

Article 7

Villeneuve-sur-Aisne) comprend les communes suivantes : Aguilcourt, Aizelles, Amifontaine, Aubigny-en-Laonnois, Beaurieux, Berrieux, Berry-au-Bac, Bertricourt, Boncourt, Bouconville-Vauclair, Bouffignereux, Bourg-et-Comin, Braye-en-Laonnois, Bucy-lès-Pierrepont

Article 3

Le CIO d'Etat de Villeurbanne (UAI 0690141D), sis 114, rue Francis-de-Pressensé, prend l'appellation de CIO Lyon-est au 1er septembre 2015.

Article 1

Saint-André-De-Bohon, Sainte-Marie-Du-Mont, Sainte-Mère-Eglise, Saint-Fromond, Saint-Germain-De-Varreville, Saint-Germain-Du-Pert, Saint-Germain-Sur-Sèves, Saint-Jean-De-Daye, Saint-Marcouf, Saint-Martin-D'aubigny, Saint-Martin-De-Varreville, Saint-Nicolas-De-Pierrepont

Article 4

Morel (Francis), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Godet (Jean-Luc), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M. Duyck (Jean-Yves), maître de conférences (SNESup-FSU) ; M.

Article 1

Collège Francis Carco (Dumbéa). Collège Georges Baudoux (Nouméa). Collège Jean Fayard (Dumbéa). Collège Jean Mariotti (Nouméa). Collège Laura Boula (Lifou). Collège Louis-Léopold Djiet (Bourail). Collège Louise Michel (Païta).

LEGIARTI000037494779

HERSERANGE 54270 HUSSIGNY-GODBRANGE 54290 LAIX 54314 LEXY 54321 LONGLAVILLE 54322 LONGUYON 54323 LONGWY 54367 MEXY 54378 MONTIGNY-SUR-CHIERS 54382 MONT-SAINT-MARTIN 54385 MORFONTAINE 54412 OTHE 54420 PETIT-FAILLY 54428 PIERREPONT

LEGIARTI000049591158

LALANNE Francis LISTE N° 31 : EUROPE TERRITOIRES ÉCOLOGIE 1. M. LACROIX Guillaume LISTE N° 32 : LA RUCHE CITOYENNE 1. Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M.

Article 3

UE) n° 167/2013 susvisé et l'article 7 du présent arrêté : -UTAC SAS, autodrome de Linas, 91310 Montlhéry ; -BUREAU VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé

Article ANNEXE 10

Gagarine jusqu'à la limite sud-est de la parcelle section AR n° 67 ; - limite sud-est des parcelles section AR n°s 67 et 63 ; - limite sud des parcelles section AR 63 et AR 62 jusqu'à l'allée Pasteur ; - allée Pasteur (direction nord) jusqu'à l'allée Francis

Article Annexe

; Bois-lès-Pargny ; Boncourt ; Bosmont-sur-Serre ; Bouconville-Vauclair ; Bouffignereux ; Bourg-et-Comin ; Bourguignon-sous-Montbavin ; Brancourt-en-Laonnois ; Braye-en-Laonnois ; Brunehamel ; Bruyères-et-Montbérault ; Bucy-lès-Cerny ; Bucy-lès-Pierrepont

Article (5 à 9)

Maréchal-Leclerc Avenue de Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis

LEGIARTI000051471596

Brissay-Choigny (02123) ; Brissy-Hamégicourt (02124) ; Brumetz (02125) ; Brunehamel (02126) ; Bruyères-sur-Fère (02127) ; Bruyères-et-Montbérault (02128) ; Bruys (02129) ; Bucilly (02130) ; Bucy-le-Long (02131) ; Bucy-lès-Cerny (02132) ; Bucy-lès-Pierrepont

LEGIARTI000021809793

Ondefontaine, Orbec, Osmanville, (Les) Oubeaux, Ouézy, Ouffières, Ouilly-du-Houley, Ouilly-le-Vicomte, Ouville-la-Bien-Tournée, Parfouru-sur-Odon, Pennedepie, Percy-en-Auge, Périers-en-Auge, Périgny, Petiville, Pierrefitte-en-Auge, Pierrefitte-en-Cinglais, Pierrepont

Article Annexe 1

80530 Méricourt-l'Abbé ; 80533 Mers-les-Bains ; 80542 Mesnil-Saint-Nicaise ; 80546 Miannay ; 80557 Estrées-Mons ; 80560 Montauban-de-Picardie ; 80561 Montdidier ; 80574 Mouflers ; 80585 Nesle ; 80597 Nibas ; 80613 Oust-Marest ; 80620 Péronne ; 80625 Pierrepont-sur-Avre

Article Annexe II (suite)

Francis Errico et fils, 32, rue Peyssonnel, 13003 Marseille : de 1962 à 1978, puis Francis Errico et fils, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille : de 1979 à 1983, puis SARL Errico ATM, 40, boulevard Henri-Maulini, Le Canet, 13014 Marseille

Article ANNEXE 5

Commune d'Auby De l'axe de la rue Françis-Lecoeuvre à la limite est de la parcelle AE 28, vers l'ouest en limite sud des parcelles AE 28, 29, 32.

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Choisy-au-Bac, Francières.

Article annexe I (suite)

Palette ovale : 11,5 x 7 sur support métallique : 15 cm de long Ressort: 34 cm de long 812 Piège à déclenchement par une palette fixé sur un support métallique avec ressort à fixer sur un support étranger au piège. 11 Francis Auger, Nieul-sur-Mer

Article Annexe 2

Meurthe-et-Moselle. 54040 Badonviller ; 54149 Crusnes ; 54234 Gorcy ; 54253 Hatrize ; 54254 Haucourt-Moulaine ; 54280 Joeuf ; 54321 Longlaville ; 54322 Longuyon ; 54323 Longwy ; 54378 Montigny-sur-Chiers ; 54382 Mont-Saint-Martin ; 54391 Moutiers ; 54428 Pierrepont