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42 résultats pour « Gervais OUTIN »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 3

—

Le candidat adresse sa demande d'inscription à l'évaluation directement à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles - Saint-Gervais-d'Auvergne, qui lui transmet en retour un dossier d'inscription

Article 20

—

, Aunou-sur-Orne, Belfonds, La Bellière, Boissei-la-Lande, Boitron, Le Bouillon, Le Cercueil, Chailloué, La Chapelle-près-Sées, Le Château-d'Almenêches, La Ferrière-Béchet, Francheville, Macé, Médavy, Montmerrei, Mortrée, Neauphe-sous-Essai, Saint-Gervais-du-Perron

Article 21

—

les communes suivantes : Cavignac, Cézac, Civrac-de-Blaye, Cubnezais, Cubzac-les-Ponts, Donnezac, Gauriaguet, Générac, Laruscade, Marcenais, Marsas, Périssac, Peujard, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Genès-de-Fronsac, Saint-Gervais

Article 1

—

départements du Val-d'Oise et des Yvelines sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Ambleville, Amenucourt, Bray-et-Lu, Buhy, Chaussy, Genainville, Gommecourt, Hodent, Limetz-Villez, Montreuil-sur-Epte, Omerville, Saint-Clair-sur-Epte, Saint-Gervais

Article 2

—

Cette habilitation est accordée à l'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole des Combrailles - Saint-Gervais-d'Auvergne.

Article 7

—

Nonette-Orsonnette, Parentignat, Peslières, Les Pradeaux, Rentières, Roche-Charles-la-Mayrand, Saint-Alyre-ès-Montagne, Saint-Etienne-sur-Usson, Saint-Genès-la-Tourette, Saint-Germain-Lembron, Saint-Gervazy, Saint-Hérent, Saint-Jean-en-Val, Saint-Jean-Saint-Gervais

Article 2

—

Mésoplodon de Gervais, baleine à bec de Gervais (Mesoplodon europaeus). Mésoplodon de Layard, baleine à bec de Layard (Mesoplodon layardii). Mésoplodon de True, baleine à bec de True (Mesoplodon mirus).

Article D224-15-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 33 > 94

Code de l'environnement

territoires de zone A concernés pour l'application du I sont : 1° En Ile-de-France : les communes de Paris, Montrouge, Malakoff, Vanves, Issy-les-Moulineaux, Boulogne-Billancourt, Neuilly-sur-Seine, Levallois-Perret, Clichy, Saint-Ouen, Pantin, Le Pré-Saint-Gervais

Article Annexe

—

Saint-Pierre-le-Vieux, Saint-Racho, Serrières, ainsi que les communes d'Antully, Autun, Auxy, Collonge-la-Madeleine, Créot, Curgy, Dracy-Saint-Loup, Epertully, Epinac, La Celle-en-Morvan, Lucenay-l'Evêque, Monthelon, Morlet, Saint-Emiland, Saint-Forgeot, Saint-Gervais-sur-Couches

Article Annexe

—

: : Decazeville : Tribunal : : : d'instance de : : : Villefranche-de- : : : Rouergue : : Rodez : Tribunaux : : : d'instance : : : d'Espalion et Rodez : : : : : Bédarieux : Cantons de : : : Bédarieux et : : : Saint-Gervais-sur

Article ANNEXE I

—

: : Murviel-lès-Béziers, : : : : Olargues, Olonzac, : : : : Saint-Chinian, : : : : Saint-Gervais-sur-Mare

Article (39 à 44)

—

D 810 N 10/D 17 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE Limite département 40/64 TARNOS 40 D 824 D 834/D 931 AIRE-SUR-ADOUR A 63/N 10 SAINT-GEOURS-DE-MAREMNE 41 D 174 D 2152 BLOIS D 956 SAINT-GERVAIS-LA-FORET

Article 2-1

—

commune de Nanterre, situé au stade Gabriel Péri, 136, avenue Frédéric-et-Irène-Joliot-Curie, 92000 Nanterre ; 6° dans le département de la Seine-Saint-Denis (93) : - du 26 juillet au 4 août 2024, le “ club 2024 ” organisé par la commune du Pré-Saint-Gervais

Article Annexe

—

Clichy. 92024 Montrouge. 92049 Nanterre. 92050 Rueil-Malmaison. 92063 Seine-Saint-Denis (93) Aulnay-sous-Bois. 93005 Le Blanc-Mesnil. 93007 Bondy. 93010 La Courneuve. 93027 Montfermeil. 93047 Le Pré-Saint-Gervais

LEGIARTI000050742546

—

Epinay-sur-Seine, Gagny, Gournay-sur-Marne, L'Ile-Saint-Denis, Les Lilas, Livry-Gargan, Montfermeil, Montreuil, Neuilly-Plaisance, Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Grand, Noisy-le-Sec, Pantin, Les Pavillons-sous-Bois, Pierrefitte-sur-Seine, Le Pré-Saint-Gervais

Article AOC "Pays d'Auge"

—

, Monnai, Mont-Ormel, Montreuil-la-Cambe, Neauphe-sur-Dive, Neuville-sur-Touques, Omméel, Orgères, Orville, Pontchardon, Le Renouard, Roiville, Saint-Aubin-de-Bonneval, Saint-Germain-d'Aunay, Ticheville, Résenlieu, Saint-Evroult-de-Montfort, Saint-Gervais-des-Sablons

Article ANNEXE

—

93048 Montreuil. 93049 Neuilly-Plaisance. 93050 Neuilly-sur-Marne. 93051 Noisy-le-Grand. 93053 Noisy-le-Sec. 93055 Pantin. 93057 Les Pavillons-sous-Bois. 93059 Pierrefitte-sur-Seine. 93061 Le Pré-Saint-Gervais

LEGIARTI000032916791

—

Plessis-l'Echelle (Le) (1), Pontlevoy, Pouillé, Pray (1), Pruniers-en-Sologne, Romorantin-Lanthenay, Saint-Aignan, Saint-Amand-Longpré (1), Saint-Bohaire (1), Saint-Denis-sur-Loire, Saint-Dyé-sur-Loire, Sainte-Gemmes (1), Saint-Georges-sur-Cher, Saint-Gervais-la-Forêt

Article Annexe

—

72253 Roézé-sur-Sarthe. 72257 Rouillon. 72264 Sablé-sur-Sarthe. 72267 Saint-Aubin-des-Coudrais. 72268 Saint-Biez-en-Belin. 72271 Saint-Célerin. 72275 Saint-Corneille. 72277 Saint-Denis-des-Coudrais. 72287 Saint-Gervais-en-Belin

LEGIARTI000030541821

—

Saint-Bauzille-de-la-Sylve, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Bauzille-de-Putois, Sainte-Croix-de-Quintillargues, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Etienne-Estréchoux, Saint-Félix-de-l'Héras, Saint-Geniès-de-Varensal, Saint-Gervais-sur-Mare

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