Elle affirme qu'elle n'a a jamais utilisé la grue à hauteur de ce qu'affirme la SAS NT BATIMENT.

cadre de l'installation d'un pylône dans le périmètre d'[Localité 1], Hautes Alpes, pour le compte de la société Bouygues Télécom, CIRCET fait appel à CAUPAMAT pour louer des plaques de roulement et une grue

inventoriées sur les engins CHALLENGER, KPL 80T30, KPL74TA30 et 100TA30, * Dire si les désordres sur le 2eme bras de grue existent, les décrire, en déterminer l'ampleur et l'origine, et dire si les grues

Jean-Louis Gruter, juge-commissaire. », Comme suit : « Nomme M. Antoine Guinet, juge-commissaire. » Le reste du jugement sans changement.

Le camion est impropre à l'usage auquel on le destine pour l'utilisation de la grue.

L'EURL [N] [K] a établi un devis le 30 mars 2023 prévoyant la mise en place d'un spa à l'adresse d'une cliente de l'EURL [Y] [G] EAUX au moyen d'une grue, 2.

Jean [Z] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [Z] Gruter, président, M.

Jean [Y] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, et M. Nicolas Jufforgues, juge, assistés de Mme Ivana Jamois, greffier. La minute du jugement est signée par M.

société CIA TP a souscrit le 3 mars 2021 auprès de la société BPIFRANCE un contrat de crédit-bail mobilier référencé CTR0199123/00 portant sur un camion porteur RENAULT TRUCKS CS 480 6X4 EURO 6, et une grue

Jean [M] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Jean [P] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Jean [A] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Jean [D] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [D] Gruter, président, M.

Jean [Q] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Jean [F] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Jean [H] Gruter, président, M. Patrick Armand, juge, M. Nicolas Jufforgues, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Jean [H] Gruter, président, M.

Jean [P] Gruter, président, M. Michel Teytu, président, M. André Bélard, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

au répertoire général : 2025 003420 Défendeur(s) : [Adresse 1] (SARL) [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : MOURIER Sébastien, comparant Président : Juges : Jean-Louis MAZET Angel GOMEZ Cécile GRUAT