CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

82 résultats pour « Helain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f5a543cdc6046d474d4aa0

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Le Juge chargé d'instruire l'affaire après avoir entendu les sociétés CCI GROUPE et HELIOR, a autorisé la société HELIOR à produire par note en délibéré avant le 5 octobre 2025 : La déclaration d'appel

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →
TCOM

POUR PLAIDER

69f32985cdc6046d47123732

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ENTRE LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'HENIN BEAUMONT, société Coopérative à Responsabilité Statutairement limitée dont le siège social est [Adresse 1] (France), prise en la personne de son Président du Conseil

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a68b1bcdc6046d4754aeed

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MUTUELLE immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro 538 518 473, Dont le siège social est [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle EMERIAU ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Estelle HELEINE

Source officielle
TCOM

.

69df6bc8cdc6046d474ffdea

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Justificatif des difficultés financières de la SARL HELALUX La SARL HELALUX rappelle en outre que l'article 1353 du Code civil dispose que « Celui qui réclame l'exécution d'une obligation doit la prouver

Source officielle
TCOM

5ème Chambre A

6a1112b6cdc6046d47a30c7f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La SAS LA PEINTURE D'HELENE ne s'est ni présentée, ni fait représenter à l'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6f32dcdc6046d475d5d46

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

au RCS sous le numéro 920 639 853 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1705ecdc6046d47ab1423

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d582cdc6046d475ab2b4

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE Monsieur Marc COLLIN lors des débats, du délibéré et du

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6fed7cdc6046d475eae07

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Adresse 4] RCS [Localité 1] 804 735 884 non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6cf06cdc6046d475a3d1a

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 479 913 147 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6cfafcdc6046d475a49c4

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

1] Inscrit au RCS sous le numéro 802 265 470 RCS CHARTRES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e385cdc6046d475be6c8

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE Monsieur [Z] [S] Assistés lors des débats par Madame Jurmilla RICHARDEAU

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6e500cdc6046d475c0036

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait rapport au tribunal dans son délibéré (article 871 du code de procédure civile) : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d24ca1cdc6046d47318921

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ENTRE : SARL OJR CONSULTING, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 894855618 Partie demanderesse : comparant par Me CARDONA Henri-Joseph Avocat (D1533) ET : SARL de droit suisse AEOLIA THE HEALING

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6d59acdc6046d475ab49e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 412 228 439 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

6a0f4414cdc6046d477a9bd8

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : ASS ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Hélène HADDAD AJUELOS, avocate DEFENDEUR : SAS [S] TRAVAUX

Source officielle
TCOM

chambre 00

69f6cd24cdc6046d47682cdb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Régis DAMOUR, Juge assisté de Mme Sandra LECA, Greffier N° RG : 2025R00376 DEMANDEUR SASU KEICO [Adresse 1] comparant en personne DEFENDEUR SARL HELIN ELEC [Adresse 2] comparant par Me Hélène OZCAN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38af2cdc6046d47af7a9c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Adresse 7] * Monsieur [C] [D] Le Sésame [Adresse 8], RCS DÉFENDEUR - non comparant * La SA COFIDIS [Adresse 9], RCS 325307106 DÉFENDEUR - représentée par Maître PALERM Audrey - [Adresse 10] Maître HELAIN

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d53aebcdc6046d476bdcb3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 09/07/2025 Audience de vacation LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SELARL à associé unique HEALIFE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6fef0cdc6046d475eb001

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 818 123 036 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur François LAGRANGE Juges : Monsieur Patrick HELAINE

Source officielle