CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

36 résultats pour « Hofmann »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-1 contentieux TDE

69cfda3ccdc6046d47fd88af

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

sa mise à disposition au greffe RG 2024021948 PC P202401039 Partie demanderesse : SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par Me Laure Hoffmann

Source officielle
TCOM

Référés

6a1ab8d4cdc6046d477984fe

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

En conséquence, Homair sera débouté de sa demande de conciliation.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e809cbcdc6046d47133218

Commerce

12 novembre 2025

12 novembre 2025

par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 7] et par Me Sylvie NEIGE [Adresse 8] SDE EUKOR CAR CARRIERS INC [Adresse 9] comparant par Me Denis GANTELME [Adresse 10] et par Me BRAJEUX Guillaume HOLMAN

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

6a1108c0cdc6046d47a26d24

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

RENAUD DRAGON, GREFFIER, RG 2026028062 15/04/2026 ENTRE : la SARL EVETANE, N° Siren 519845739, dont le siège social est au [Adresse 1] Partie demanderesse : comparant par Me Pierre HOFFMAN Avocat (C610

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2d636cdc6046d4707bd64

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

) : SOCIETE D'ETUDE, DE DEVELOPPEMENT ET INSTALLATION DE PROTECTIONS POUR DES EQUIPEMENTS ET CONSTRUCTIONS, [Adresse 2] représenté(e) par SCP BOUISSINET SERRES, Avocat correspondant, ME EMMANUELLE HOFFMAN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1e0ecdc6046d4714cfe8

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Prévoyance Ile-de-France [Adresse 1], immatriculée sous le numéro 382 900 942 au RCS de PARIS, DEMANDEUR - représentée par La SELAFA CHAINTRIER AVOCATS, demeurant [Adresse 2] CHARTRES Et par Maître HOFFMANN

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e84705cdc6046d4716e4b0

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Surveillance La CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE-DE-FRANCE, Banque Coopérative [Adresse 1] comparant par Me Nicole DELAY PEUCH [Adresse 2] et par SELAS CAYOL CAHEN TREMBLAY & ASSOCIES -Me Laure HOFFMANN

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a196a33cdc6046d475a79a0

Commerce

16 mars 2026

16 mars 2026

COMMERCE DE MEAUX le 16/03/2026 à 9h30 2026007602 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 [Adresse 2] Représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle
TCOM

Chambre 2

F00642 SCS Banque Populaire Rives de Parisc/SARL OL-INGENIERIE

69df4712cdc6046d474b4eb3

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

2026 Chambre 2 N° minute : 2026/1302 N° RG : 2023F00642 SCS Banque Populaire Rives de Paris contre SARL OL-INGENIERIE DEMANDEUR SCS Banque Populaire Rives de [Adresse 1] comparant par Me Laure HOFFMANN

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be648bcdc6046d476cfabb

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 22/10/2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : [P] [K] [Adresse 1] SIREN : 487 678 930 REPRESENTANT(S): Maître Manon HOLEMANS

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0f3ebecdc6046d47768563

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX le 11/05/2026 à 9h30 2026010535 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le ministère public près le tribunal judiciaire de Meaux [Adresse 1] 77100 Meaux Représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69cbc39ccdc6046d479dcaa7

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

HOCHMAN, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister d'un expert en la personne de la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître, [Q], [Z], [Adresse 4], Dit que les constatations du juge seront

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d913b3cdc6046d47c68df0

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

PALATINE (anciennement dénommée BANQUE SANPAOLO), dont le siège social est 86 rue de Courcelles 75008 Paris - RCS B 542104245 Partie demanderesse : assistée de la SELARL CAYOL TREMBLAY - Maître Laure HOFFMANN

Source officielle
TCOM

Référés

6a16d4c5cdc6046d4718ac5c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 22 mai 2026 référé numéro : 2026R00482 DEMANDEURS SA [R] ASSURANCES [Adresse 1] comparant par HOLMAN

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4c93cdc6046d472ed3c7

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Meaux AUDIENCE DU 11/05/2026 à 9:30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4ce3cdc6046d472ed90a

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Meaux AUDIENCE DU 11/05/2026 à 9:30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4891cdc6046d472e8588

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Commerce de Meaux AUDIENCE DU 11/05/2026 à 9h30 REDRESSEMENT JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4b67cdc6046d472ebf84

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Meaux AUDIENCE DU 11/05/2026 à 9:30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4b7fcdc6046d472ec144

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Meaux AUDIENCE DU 11/05/2026 à 9:30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4bb6cdc6046d472ec519

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Meaux AUDIENCE DU 11/05/2026 à 9:30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Gaëlle HOMAND

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →

Annonces BODACC137 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

HOFMANN INVEST

SIREN 819866054GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

17/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL HOLDING HOFMANN

SIREN 819460759GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CABINET DENTAIRE Karine HOFMANN

SIREN 430136077GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

25/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

PBHOFMANN

SIREN 106591449GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

SPA urbain (coiffure) ; la réalisation de soins de coiffure . SPA urbain (esthétique) ; la réalisation de soins esthétique. SPA urbain . La vente de produits cosmétiques, de parfumerie, d'accessoires de beauté et de tous produits liés à l'activité d'institut de beauté, spa, bien-être et coiffure. L'acquisition, l'exploitation, la gestion et l'animation de tout fonds de commerce de coiffure, d'esthétique et de bien-être ; la prise departicipation dans toute société exploitant un institut de beaut

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOFMANN ET FILS

SIREN 840946727GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

28/06/2026

Voir →