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14 résultats pour « Houlia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEUXIEME CHAMBRE

69be8856cdc6046d476f6723

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Johanne DEWEERDT (lors des débats) AZURELLA EXPERTISE (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Maître [E] [G] et Maître [U] [Z] contre [I] [Y] (SAS) [Adresse 2] Représentant (s) : Maître Houria

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcd871cdc6046d474931e7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

[S] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] comparant par Me Houria REDEAU [Adresse 3] DEFENDEUR(S) M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf65aacdc6046d47f44578

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

du 18 septembre 2020 ; Condamner la Société DEKRA AUTOMOTIVE à payer à la société CTA JANAULT la somme de 1 182,59 € à titre de dommages et intérêts pour l'inexécution contractuelle relative à la hotline

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2d4d8cdc6046d473d63ac

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

personnel variables, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par Me François Pons Avocat (A133) présent en chambre du conseil qui substitue Me Michèle Sola, Avocat et comparant par la SCP Véronique Houblin

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a73fcdc6046d47edef33

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

a dressé un procèsverbal de constat dans lequel il relève que l'ensemble des lignes qu'il a testées sont hors service ; Que la SAS SUD PREVENTION SECURITE GRAND PUBLIC, n'arrivant pas à joindre la hotline

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf046acdc6046d477a97c1

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

La société CHATEAU LOUISE & LOUIS fait appel à la société MATIERES pour des panneaux de nattes d'Holga naturel destinés à équiper le [Adresse 3] qu'elle exploite comme hôtel.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La Société VERNIER CONSTRUCTION BOIS s'est ainsi vu donner accès à cette plateforme (Pièce n° 2 Courriel du 18 octobre 2022 de Madame [C] [D] de la Hotline plateforme VISIOBAT).

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69e74e1bcdc6046d47ffc22d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

C'est dans ce contexte houleux entre les deux associés que les Parties concluent un protocole de cession de titres.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a19701bcdc6046d475afa56

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Le contrat signé incluait diverses prestations et notamment : La création et la gestion d'un nom de domaine www.[01].fr, Hébergement du site, Adresse de courrier électronique personnalisée, Hotline

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2c640cdc6046d47093dd9

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

sociétés Digital 360 et Leasecom à lui restituer la somme de 26727,71 € TTC au titre du contrat numéro 5455 correspondant à 1949,71 € TTC au titre des loyers et 7236 € TTC au titre de l'abonnement à la hotline

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef1d8cdc6046d47796244

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

d'expertise daté du 4 avril 2022 qui indique que « les cales des camions sont insuffisantes et non adéquates pour arrêter le glissement ou chavirements des fourgons surtout dans une mer très forte et houleuse

Source officielle
TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[S] [X], né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1], de nationalité française, demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Partie demanderesse : comparant par Me Mahougnon Prudence HOUNSA membre de la SARL D'AVOCAT

Source officielle
TCOM

.

69c92e8bcdc6046d4766e4ab

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

S'ensuit alors une période d'échanges houleux entre Messieurs, [I], [B] et, [L], [D], et leur relation ne fait que se dégrader.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f530d3cdc6046d47451a14

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

Haci, Osman YILDIRIM, Président, [Adresse 3] comparant par SELARL JB AVOCAT [Adresse 4] [Localité 1] [Courriel 1] et par Me YANICK HOULE [Adresse 5] DEFENDEUR(S) : * SARL ASSURANCES [S] [B] [Adresse

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Journal officiel
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HYPNOLINE BY HOULIANE

SIREN 834390908GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

04/06/2026

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04/06/2026

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08/03/2024

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SELARL DOCTEUR THIERRY HOULIAT

SIREN 824520985GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

15/01/2023

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HYPNOLINE BY HOULIANE

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17/11/2022

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