N°RG : 2023F00941 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEUR SAS Louvre Hotels GROUP [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Hubert MOREAU [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2

Copie exécutoire : SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI -Maître Hubert MOREAU Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 1 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

ayant pour Avocat la Société Civile Professionnelle d'Avocats THEMES, ayant siège social [Adresse 3] à LILLE (59000), agissant par l'un de ses membres Maître Hubert MAQUET, Avocat au Barreau de LILLE,

: 2025 003523 REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES ORDONNANCE DE REFERE DU 21/10/2025 * DEMANDEUR :, [R] ENTREPRISE, [Adresse 1] * REPRESENTANT : Me HUBERT

PEUPLE FRANÇAIS N° DE ROLE : 2026/ 1488 TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83) ORDONNANCE DE REFERE DU 6 MAI 2026 ENTRE : SAS HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1] Ayant pour avocat plaidant Me Marion HUBERT

CAPINERO, du cabinet IN SITU AVOCATS, Avocat au barreau de Marseille) C / La société NJE [Adresse 2] Registre du Commerce et des Sociétés de Saint-Etienne n°518 176 243 (Avocat postulant : Maître Hubert

° B 552 081 317, dont le siège social est situé [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse, Ayant pour Avocat plaidant Maître Hubert

d'audience, qui a signé la minute avec Maître Guillaume HOUZE DE L'AULNOIT Greffier Associé RÉFÉRÉ N° 2025025645 - ENTRE – la SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Hubert

[M] agissant par l'un de ses membres Maître Hubert MAQUET, Avocat au barreau de Lille) C / Société [A] [T] S.A.R.L.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 MAI 2026 Références : 2026R00018 ENTRE : SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] Représentée par Me Hubert MAQUET ([Localité 1]) PARTIE EN

siège, Comparaissant et plaidant par Maître Agnès BRUNEVAL, avocate au barreau de Paris, substituant Maître Romain BRUILLARD du Cabinet PREEL HECQUET PAYET-GODEL, avocat au barreau de Paris, 3 Avenue Hubert

société INTERMARCHE a fait part à la SARL BRUNAL INDUST de l'apparition de désordres aux niveaux des portes et plus particulièrement au niveau des tabliers, consistant en des toiles déchirées et des hublots

AARPI [Localité 7] et par Me Nicolas DHUIN [Adresse 31] SDE FLOECKSMÜHLE- ENERGIETECHNIK GMBH [Adresse 32] ALLEMAGNE comparant par Me Véronique JULLIEN [Adresse 81] et par Me Hubert METZGER [Adresse 82

TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01/07/2025 DEMANDEUR(S) : [O] CONSTRUCTIONS METALLIQUES (SAS) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SCP DIBON

Par courrier en date du 23 avril 2025, Maître Hubert MAQUET, avocat au barreau de Lille, a indiqué s'être constitué pour la SA EDF mais n'avoir pu en informer la partie défenderesse en vue de l'audience

indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 05/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN [N] CAUSE DE MCV (SARL) [Adresse 1] Comparant par Maître Céline HUMBERT