Codes de loi français

Article ANNEXE 14

Rue Anatole-France jusqu'à l'avenue du Général-Magnan. Avenue du Général-Magnan jusqu'à la rue Courbet. Rue Courbet jusqu'à la place Léon-Blum. Limites nord et ouest de la place Léon-Blum.

Article ANNEXE

Hamars. 14325 Hermanville-sur-Mer. 14327 Hérouville-Saint-Clair. 14328 Hérouvillette. 14341 Ifs. 14344 Janville. 14357 Lassy. 14361 Lénault. 14365 Lion-sur-Mer. 14383 Louvigny. 14388 Maisoncelles-la-Jourdan

Article Annexe

Paris (14e) 26 Centre de remisage et d'entretien des autobus dit de Montrouge : 71 et 73, rue du Père-Corentin, 146 à 154, rue de la Tombe-Issoire, et 66 à 78, boulevard Jourdan. 27 Avant-cour du centre d'entretien et de remisage des autobus dit

Article Annexe

Chérencé-le-Roussel ; Coulonces ; Coulouvray-Boisbenâtre ; Courson ; Le Désert ; Etouvy ; La Ferrière-Harang ; Fontenay ; Fontenermont ; Le Fresne-Poret ; Le Gast ; Gathemo ; Ger ; La Graverie ; Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan

Article Français (suite)

.: Série Gil Jourdan Par exemple: Les Cargos du crépuscule - Les Moines rouges Tillieux, M. et Walthery : Série Natacha Par exemple: Un trône pour Natacha - Le Treizième Apôtre Van Hamme, J. et Rosinsky : Série Thorgal Par exemple: La Magicienne trahie

LEGIARTI000021809793

Lessard-et-le-Chêne, Lingèvres, Lisieux, Lison, Lisores, Litteau, (Le) Molay-Littry, Livarot, Livry, (Les) Loges, (Les) Loges-Saulces, Longraye, Longues-sur-Mer, Longueville, Longvillers, Louvagny, Louvières, Magny-en-Bessin, Magny-le-Freule, Maisoncelles-la-Jourdan

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

, Fustérouau, Garravet, Gaujac, Gaujan, Le Houga, Juillac, Labarthe, Ladevèze-Rivière, Ladevèze-Ville, Lalanne-Arqué, Lamaguère, Lanne-Soubiran, Lasseube-Propre, Laveraët, Laymont, Loubédat, Lourties-Monbrun, Loussous-Débat, Lupiac, Luppé-Violles, Magnan

LEGIARTI000050672714

ZN_91_013_Point5 639579 6826385 2019_LOT2_ZN_91_013_S2 1 2020_02_95-3 Île-de-France Val-d'Oise 2020_LOT1_ZN_95_001 Theuville ORANGE Mairie 632306 6895312 2020_LOT1_ZN_95_001_S1 1 2020_02_14-2 Normandie Calvados 2020_LOT1_ZN_14_004 Maisoncelles-Jourdan

Article Annexe II (suite)

Contrôle Mesure Régulation (CMR), 12, rue Traverse-Magnan, 13003 Marseille Cedex, de 1958 à 1994, puis 7, rue John-Maynard-Keynes, technopôle de Château-Gombert, BP 85, 13381 Marseille Cedex, de 1995 à 2002.