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3 résultats pour « Jacques LABROUSSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5c0eecdc6046d47afcbcb

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Hugues de LABROUHE, Président d'audience, MM.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69622f45cdc6046d47d50576

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[Adresse 13] Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille n° 344 497 011 Société PONANT LAPEROUSE S.A.S.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

68318a0064e6f2716a26d4e3

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Hugues de LABROUHE, Président d'audience, MM.

Source officielle

Annonces BODACC26 résultats

Journal officiel
Radiations

LABROUSSE, Frédéric Jacques

SIREN 849965991Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

15/04/2026

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Procédures collectives

LABROUSSE, Jacques, Henri

SIREN 423027556Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulon

Autre jugement et ordonnance — Ouvre la liquidation judiciaire après résolution du plan de redressement - Date de cessation des paiements : 04 Décembre 2025 - Liquidateur : LAURE Simon, 23 rue Peiresc, 83000 TOULON - Ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire sur résolution du plan de continuation. Les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à comp

19/12/2025

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Procédures collectives

LABROUSSE, Jacques Henri

SIREN 423027556Greffe du Tribunal Judiciaire de Toulon

Jugement modifiant le plan de continuation — Jugement modifiant le plan de continuation sur dix (10) ans passant à douze (12) ans. Commissaire à l’exécution du plan : Me Simon LAURE - 23 rue Peiresc - 83000 Toulon. N° RG : 16/03044

26/12/2023

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Ventes et cessions

LABROUSSE, BOUTOUTA, Johnny, Charles, Jean-Jacques, Abdelhamid

SIREN 752956672Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L.141-12 du Code de Commerce Acte en date du 22/06/2022 enregistré au SDE BOBIGNY le 01/07/2022 sous le numéro Dossier 2022 00013938, référence 9304P61 2022 A 04005 Adresse de l'ancien propriétaire: 7 Place des Nations Unies 93000 Bobigny, Adresse du nouveau propriétaire: 186 Avenue Jean Jaurès 93000 Bobigny

31/07/2022

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Ventes et cessions

LABROUSSE, BOUTOUTA, Johnny, Charles, Jean-Jacques, Abdelhamid

SIREN 752956672Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

Acte en date du 22/06/2022 enregistré au SDE BOBIGNY le 01/07/2022 sous le numéro Dossier 2022 00013938 référence 9304P61 2022 A 04005, Adresse du nouveau propriétaire: 186 Avenue Jean Jaurès 93000 Bobigny

29/07/2022

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