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3 résultats pour « Jean Marc PONELLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f32183cdc6046d471186bb

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Monsieur [N] [G] gérant de la SARL JEAN-CLAUDE TIXIER précise que la société exerce deux activités celle de plâtrerie-peinture et celle de vente de poele, et qu'à la suite du départ de l'associée en charge

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69fc4bdecdc6046d47e643c1

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Jean-François GOUINEAUD JUGE : M. Bruno MILORD assistés de Me Marc BINNIÉ, greffier associé, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a65e99cdc6046d47513428

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

En réalité, l'attitude de la SDM s'explique davantage par l'évolution des prix sur le marché du bois pellet.

Source officielle