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8 résultats pour « Jean-pierre WEISS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-2

69cf3ba2cdc6046d47eefbc8

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Jean Paciulli, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0704acdc6046d470c6f6a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Pascal Weil, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.

Source officielle
TCOM

.

69b76562cdc6046d47cf43e5

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Jean-Pierre CRINELLI, M. Bernard DELALLEAU et M. Vincent BOITEL, et Mme Antonia PALAZZO LACANFORA Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69ce5084cdc6046d47d9cc13

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

[D] [N], domicilié 47 résidence Elysée 2 - 78170 La Celle-Saint-Cloud Partie défenderesse : assistée du Cabinet WEIL & ASSOCIES, Me Aurélien DEFRAIRE et Me Mathilde HOUET WEIL, Avocats (R2) et comparant

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d59049cdc6046d4774e7e7

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Luxembourgeois COMPAGNIE PRIVEE DE L'ETOILE S.A, dont le siège social est [Adresse 1], L2449, Luxembourg, LUXEMBOURG Partie demanderesse : assistée par le Cabinet [P], DUNN & CRUTCHER LLP représentée par Me Jean-Pierre

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d11ebfcdc6046d47198a51

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[S] [T] Attendu que la SA BNP Paribas verse au débat les pièces suivantes * Le prêt du 29/11/2019 avec l'engagement de caution de M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf3b5ecdc6046d47eeda2b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ORTOLLAND, Avocat (R231) ET : SAS MAISONS PIERRE, dont le siège social est Parc d'Activités Jean Monnet, 580 Impasse de l'Epinet, 77240 Vert-Saint-Denis - RCS de Melun : 487 514 267 Partie défenderesse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbfe7cdc6046d4708abdf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

GREFFIER : Maître Pierre-Philippe CHASSANG.

Source officielle

Annonces BODACC18 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

WEISS, Noël, Jean-Pierre

SIREN 503164287Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

26/02/2026

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Créations

WEISS, Jean-pierre, Gabriel

SIREN 987899085Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

18/06/2025

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Créations

WEISS, Jean-Pierre

SIREN 900034794GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

17/06/2021

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Radiations

WEISS, Alexandre, Christian, Jean-Pierre

SIREN 812262590GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY-EN-VELAY

17/12/2020

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Créations

WEISS, Jean-Pierre

SIREN 420587719GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

10/09/2019

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