Codes de loi français

Article Annexe 32

Limite sud-ouest de la parcelle AD 196, puis avenue des Primevères jusqu'à la limite communale, jusqu'à l'intersection avec le boulevard John-Kennedy. Boulevard John-Kennedy (limite communale) vers l'ouest jusqu'à la parcelle AB 2 incluse.

Article ANNEXE 12

; - avenue du Président-John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue Hoche ; - rue Hoche jusqu'à la rue Henri-Lefebvre ; - rue Henri-Lefebvre jusqu'à la limite des parcelles section AW n°s 401 et 407 (sentier) ; - limite des parcelles section AW n°s 401

Article Annexe 11

Boulevard Edgar-Quinet jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy. Boulevard John-Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la rue de Malintrat. Rue de Malintrat jusqu'au boulevard Léon-Jouhaux.

Article ANNEXE 37

. - voie communale n° 24 jusqu'à l'avenue de Chabeuil ; - avenue de Chabeuil jusqu'au boulevard Winston-Churchill ; - boulevard Winston-Churchill jusqu'au boulevard John-Fitzgerald-Kennedy ; - boulevard John- Fitzgerald-Kennedy jusqu'à la limite Sud de

LEGIARTI000051297166

Perseusweg 40, kvk 122760, Willemstad, Curaçao LiveJasmin http://www.livejasmin.com/ Jws Americas S.A.R.L. 44, avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg

Article 2

13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Golden Tulip Villa Massalia”, situé 17, place Louis-Bonnefon, 13008 Marseille ; - du 16 juillet au 12 août 2024, le “village Marseille Hotel Nhow”, situé 200, corniche Président-John-Fitzgerald-Kennedy

Article 1

Centres hospitaliers de Libourne, de Sainte-Foy-La-Grande, de Blaye et Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes “ Primerose ” de Coutras et “ John Talbot ” de Castillon-la-Bataille (direction commune)-33-; 30.

LEGIARTI000024423112

LISTE DES ITINÉRAIRES LOCAUX SOUMIS À LA TAXE NATIONALE SUR LES VÉHICULES DE TRANSPORT DE MARCHANDISES COLLECTIVITÉ ROUTE COMMUNE ROUTE ROUTE COMMUNE AIN D 1083 ex-N 83 BOURG-EN-BRESSE D 1075, boulevard John-Kennedy Limite de département

Article 2

l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune d'Amiens ; 48° Le 5 juillet 2024, le site de célébration du Havre, situé esplanade Nelson Mandela, délimité par le quai de Southampton, la chaussée John

Article Annexe II (suite)

Contrôle Mesure Régulation (CMR), 12, rue Traverse-Magnan, 13003 Marseille Cedex, de 1958 à 1994, puis 7, rue John-Maynard-Keynes, technopôle de Château-Gombert, BP 85, 13381 Marseille Cedex, de 1995 à 2002.

Article Annexe II

BROUARD –Les Peintures Malouines- 53, rue John-Kennedy, 35400 Saint-Malo : depuis sa création jusqu’au 31 décembre 2027.