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8 résultats pour « Jumelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a1173f1cdc6046d47aa47bc

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

; * CONDAMNER la société JUMP'IN 76 aux entiers dépens d'instance.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2480cdc6046d47c93fc5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 27/04/2026 Titulaire de la procédure collective : SARL OPTIQUE [F] nom commercial : [W] [F], Opticien Lunettier Commerce de détail d'optique, de lunetterie, de jumelles

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f356d7cdc6046d47167496

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Audience publique du 13 Mars 2025 JUGEMENT DE PROLONGATION DE DELAI DE CLOTURE ET CONVERSION EN REGIME GENERAL Par jugement en date du 5 JUIN 2024 le Tribunal a ouvert à l'égard de l'EURL LES JUMELLES

Source officielle
TCOM

AUDIENCE EXAMEN DES CLOTURES DE PROCEDURES COLLECTIVES - 14H15

69fc63aacdc6046d47e8844c

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

L643-9 al.1 du Code de Commerce, PAR CES MOTIFS Statuant, par un jugement en dernier ressort et réputé contradictoire, PROROGE la durée au terme de laquelle la clôture de la procédure de PISCINES JUMELA

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e90a98cdc6046d472bc0cf

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

des modifications apportées au projet de construction, ROC émet des devis de travaux supplémentaires, des réclamations concernant le versement de prorata et les recharges des balcons caniveaux et jumelage

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

69fd98e3cdc6046d47061ed8

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

A cette fin, le 21 décembre 2021, il a passé commande auprès de la société [E] de : * 2 bungalows 20' jumelés selon devis n° DF 0350 pour un montant de 36 828 € TTC, * Un distributeur selon devis n°

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1218dcdc6046d47e0b979

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

exclusifs en date du 25 avril 2022, la SCI ROCKYWILL, ayant opté pour le régime fiscal spécial des personnes exerçant une activité économique, a confié à la SARL CDM IMMOCONSEILS la vente de deux maisons jumelées

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE JUGE

69e7e5d4cdc6046d471080a0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

social est [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE, société d'avocats, agissant par Maître Juline

Source officielle