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14 résultats pour « Kessler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f9a913cdc6046d47a4a8b1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur [T] [S], représentant légal de la SAS L'ECLUSE, assisté de Me Julien POURQUIE KESSAS de l'AARPI KOOP AVOCATS, Avocat au Barreau de Toulouse,

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7ddb7cdc6046d474a8709

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

GENERAL : 2025 000441 TIRIBUNAL DE COMMERCIE DE, [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 07/07/2025 Demandeur(S):, [Localité 2] NORD-EST, [Adresse 1], [Localité 3] Représentant(S) : KESSLER

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beb2aacdc6046d477248d1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

du 23/06/2025 A l'issue des débats, le Président indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 07/07/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE KELLER

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aa7a1ccdc6046d47b05d3c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Dès lors, y faisant droit, CONDAMNER Madame [Z] [G], exerçant sous l'enseigne KELS DEMOLITION, à payer à Messieurs [T] [S] et [C] [J] la somme de 12.579 €, à titre de provision, en restitution des sommes

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

6a0f08c1cdc6046d4770caac

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Elle réalise des travaux mathématiques qui sont dans le prolongement des lois empiriques de Kepler.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a5b5cdc6046d478740d6

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

. […] DEMANDEUR : * SAS ASCENDBLUE, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son président, Monsieur [C] [S], [Adresse 2], assisté de Me Julien POURQUIE KESSAS, avocat au barreau de Toulouse.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4adf7cdc6046d4760486a

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025040536 ENTRE : SAS Raphaël Financial Advisory, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 809607393 Partie demanderesse : assistée de LEVINE KESZLER

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TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc613cdc6046d474784f6

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Francis KESSEL Gérant non comparant En Présence de : Mme [U] collaboratrice de la SELARL MJ [Z]prise en la personne de Me [S] [Z], Liquidateur Date des débats : 7 Octobre 2025 Délibéré annoncé au 7 Octobre

Source officielle
TCOM

.

69f09124cdc6046d47d32477

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La SAS [A] [M] a installé la tuyauterie du refroidisseur de quille du moteur (« keel cooling ») ainsi que des vannes, raccordant ainsi le moteur au système de circulation de l'eau.

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TCOM

REFERE Salle N°8

69e65a90cdc6046d47ea8a62

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Société BARDE SUD OUEST [Adresse 2] – 31605 [Adresse 3] RCS Toulouse B 330 534 652 Ayant pour avocat postulant Maître Medhi DUBUC-LARIBI (Barreau de Poitiers) Ayant pour avocat plaidant Maître Laurent KELLER

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TCOM

1ère chambre

69e937dacdc6046d472f0f0d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

DEBATS ET MIS LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 28 janvier 2026, EXPOSE DES FAITS La SAS [N] [U], exerce l'activité d'agent immobilier sous l'enseigne « Keller

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TCOM

Chambre 3

69bd1775cdc6046d474f1575

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Chambre 3 N° minute : 2025/10183 N° RG : 2024F00699 SDE MILLENIUM VDC LIMITED contre SADIR AEROPORTS DE [Localité 2] D'AZUR DEMANDEURS SDE MILLENIUM VDC LIMITED [Adresse 1] [Localité 3] Me Anne KESSLER

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TCOM

Référé prononcé mercredi

69d36d89cdc6046d47479ed6

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

INFRASTRUCTURES COTE D'IVOIRE, dont le siège social est 11 rue Paris-Village, 01 BP 5796 ABIDJAN 01, COTE D'IVOIRE 2) Société [A] INDUSTRIE UND ELEKTROTECHNIK GmbH, dont le siège social est Weststrasse 12 77694 KEHL

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69eaec08cdc6046d47554651

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

RG : 2025L02532 N° PC : 2023J00929 APRES EN AVOIR DELIBERE, LES FAITS La SAS TEAM MOKA, créée le 27 octobre 2021, avait pour activité l'exploitation d'une agence immobilière sous la franchise « Keller

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