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11 résultats pour « Kutta »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b789ffcdc6046d47d18dfc

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE : SARL KUTO Composition du Tribunal lors de l'audience en Chambre du Conseil du 2 Juillet 2025 à 8H30 : Président d'audience : Mme Nathalie PISCHEDDA, Présidente de la 2 ème Chambre

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83b9ccdc6046d47b4271f

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement prononcé le 16/01/2026 Chambre 2-6 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS La SAS KURA

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f59948cdc6046d474c735b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le premier contrat du 28 février 2013, concernait un véhicule neuf FORD KUGA de 48 loyers mensuels de 375,98€ TTC, maintenance incluse.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69bbb197cdc6046d472eb396

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

RAPPEL DES FAITS ET PROCEDURE Le 20/01/2024, Monsieur, [A] achète auprès de la société GPM MOTORS une FORD KUGA immatriculée, [Immatriculation 1], au prix de 13.990 €.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d192d9cdc6046d47255ff1

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

défenderesse : non comparante La SA STAR LEASE fait valoir qu'elle ne peut obtenir de la SAS MECANIQUE DES TROIS CHATEAUX le respect des termes d'un contrat de crédit-bail portant sur 1 véhicule FORD KUGA

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69ce8134cdc6046d47de2454

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

HEALTHCARE agissant personnellement et venant aux droits de la SAS SOFTEMED, dont le siège social est 2-4 Boulevard de la Gare 95210 Saint-Gratien - RCS B 521293977 Parties demanderesses : assistées de Me KUNA

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0bb3decdc6046d4722ce43

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[X] [V] - [S] [J], prise en la personne de Maître [S] [J] En qualité de mandataire judiciaire de M [Q], [M] [U] (EI) Représentée par Maître Jean Philippe BORKOWIAK Comparant ***** Défendeur [U] [Q], Kumar

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TCOM

Référés

69e9b0e1cdc6046d47383077

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

En l'espèce, KUPPA a procédé aux règlements des factures n° BF230209535, n°BF230309792 et n° BF230410085 dans le cadre des dispositions du protocole tripartite de délégation de paiement signé le 16 novembre

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d93babcdc6046d47cd2aa6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

J2025000209 AFFAIRE 2024034463 ENTRE : SAS ER ELECTRONIQUE (PRESTIGE TELEPHONIE), dont le siège social est 76 rue de la Cigogne 45100 ORLEANS - RCS B 352672604 Partie demanderesse : assistée de Me Nelsie KUTTA

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cf2351cdc6046d47ed639e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SAS SIDEXIA, dont le siège social est [Adresse 2], ci-devant et actuellement au [Adresse 3] -RCS B 810557926 Partie défenderesse : assistée de l'AARPI SKILLS AVOCATS, agissant par Maître Plamenka KUNA

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE

69e23220cdc6046d4791cd85

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

reprise le 12 décembre 2023 de 3 véhicules par la société VPS AUTOMOBILE : Un RENAULT SCENIC III d'une valeur de 8 500,00 euros TTC, Un MINI COUNTRYMAN d'une valeur de 11 000,00 euros TTC, Un FORD KUGA

Source officielle

Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Créations

KUTTA-DOOH, Laurelle - Eugénie, Mélina

SIREN 850601808Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

21/05/2026

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Créations

Kutta, Mélina

SIREN 100932888Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

20/03/2026

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Radiations

JC KUTTA PROD

SIREN 880792213Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

31/12/2025

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Radiations

KUTTA NJANGUI, Charles-Henry

SIREN 881001259Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

04/12/2025

Voir →

Modifications diverses

KUTTA

SIREN 514195635Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

16/03/2025

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