CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

799 résultats pour « Largy »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a195d84cdc6046d4758cb6d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « Toutes les activités d'assistance personnelle proposée à ses clients de faire pour eux différents types de services quotidiens ou ponctuels et couvrant une large

Source officielle

Page 1 sur 40

Suivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c26c8cdc6046d472be461

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

en la personne de Maître [D] [V], ès qualité, et représentée à l'audience par ce dernier, entend reprendre les terme de son rapport duquel il résulte que le passif déclaré est contesté dans une très large

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69fdc549cdc6046d4709061b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

[C] [T] (EI) est régulièrement assuré pour son activité ; il n'a pas déposé de situation comptable sur la période d'observation, mais il a justifié d'une situation de trésorerie largement créditrice ;

Source officielle
TCOM

DELIBERES

6a0bcccecdc6046d472436bd

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

[J] [Q] demande au tribunal de : * Suspendre la procédure engagée par la SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE CÔTE D'AZUR ; * De lui accorder les délais les plus larges ; * Condamner la SA [Adresse

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c0f6bcdc6046d4729c01c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Monsieur [L] [K] souhaite louer sur une période plus large, car actuellement, la location est uniquement au mois d'aout.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42fefcdc6046d47bed9e5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

des dettes antérieures en ce compris des prêts (principales charges de la SCI STEPIXA), * du budget prévisionnel d'exploitation, * du prévisionnel de trésorerie faisant ressortir une trésorerie largement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 10

69debf28cdc6046d474082b8

Commerce

28 novembre 2025

28 novembre 2025

[E] [B] les plus larges délais de paiement s'agissant de la somme totale de 9 100 euros avec intérêts au taux légal à compter du 10 octobre 2024, Débouter la Société Générale du surplus de ses demandes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab3d0cdc6046d47792c00

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[M] [I] et TCS, que si TCS s'inscrit dans une démarche constructive tant en matière d'augmentation tarifaire que de progression des volumes confiés, les discussions en cours avec [M] [I] demeurent largement

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e7de8cdc6046d47626a49

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

ACCORDER à la société FA2L RESTAURATION les plus larges délais de paiement afin de lui permettre de s'acquitter des sommes réclamées ; En tout état de cause.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62196cdc6046d47e596fd

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE Par jugement en date du 14 novembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL SVM [Localité 1] GRAND LARGE

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4bdafcdc6046d47617b02

Commerce

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Vincent-Bruno Larger, M. Moïse Serero, M. Nicolas Jufforgues. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. Vincent-Bruno Larger, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

6a0c5698cdc6046d472f9ae5

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

s'oppose pas à ses demandes, à l'exception de la demande de condamnation au titre des dommages et intérêts pour résistance abusive et de l'article 700 du code de procédure civile et sollicite les plus larges

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2f4a5cdc6046d473fb61a

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SAS GEMMJ en la personne de Me [I] [N] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d6b594cdc6046d47904723

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vincent-Bruno Larger, juge commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [X] [V], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d6b85fcdc6046d47907f11

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vincent-Bruno Larger, juge commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [J] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2de79cdc6046d473e28a4

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SELARL FIDES en la personne de Me [I] [F] [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d2fb46cdc6046d47401c07

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Vincent-Bruno Larger, juge-commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me Sabine Rocher [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4 section supplémentaire

6a0ed340cdc6046d476b95a8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Vincent-Bruno Larger, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d5dc4bcdc6046d477a412a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Vincent-Bruno Larger, juge commissaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08a36cdc6046d47d2915d

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

caution ; En conséquence, Prononcer la déchéance de tout droit aux intérêts ; A TITRE TRES SUBSIDIAIRE, Vu l'article 1343-5 du code civil, Octroyer à Madame [E] [S] les délais de paiement les plus larges

Source officielle