Codes de loi français

Article 1

Maillard (FR) Agro selection Fruits Apribang Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Abricotier Aprirome Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Aprisweet Arsène et Laurence Maillard (

Article 1

Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectarnice Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavanpi Arsène et Laurence Maillard (FR) Agro Selection Fruits Nectavantop Arsène et Laurence

Article 3

Dans la limite des attributions qui lui sont déléguées, Mme Laurence Rossignol reçoit délégation de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes pour signer, en son nom, tous actes, arrêtés et décisions.

Article 1

Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie, connaît de toutes les affaires en matière de famille, d'enfance,

Article 2

Denis Rapone, Mme Laurence Pecaut-Rivolier, membre du collège, est désignée pour notifier les données d'identification du service mentionné au premier alinéa du III de l'article L. 333-10 du code du sport aux personnes mentionnées par l'ordonnance prévue

Article Annexe II

Mention deux-roues I. - Les utilisateurs et l'usage des deux-roues

Article 18

Un dispositif de freinage ne peut agir sur les roues directrices d'une remorque que si les autres roues sont freinées en même temps par ce même dispositif.

Article 67-16-4

Fonctionnement de la roue de la chance électronique. Le jeu de la roue de la chance électronique est une version automatisée du jeu décrit à l'article 46-1.

Article 3

Dans l'action de chacun de ces dispositifs, les roues ou trains de roulement freinés doivent être répartis systématiquement par rapport au plan longitudinal de symétrie de l'ensemble des roues et trains de roulement.

Article 67-16-5

La roue se compose d'une roue principale et d'une roue intermédiaire de plus petite taille positionnée en son centre. La roue principale se compose de cinquante-deux segments répartis en sept groupes de couleurs différentes et numérotées.

Article 4

Une marge technique de 60 mm est prévue à gauche du recto ; cette marge doit être également conservée à droite du verso si les feuilles sont utilisées au recto et au verso.

Article 4

L'équipement concernera les roues de l'essieu directeur et les roues d'au moins un essieu moteur. Sur les roues jumelées seules les roues intérieures seront équipées.

Article 47-1

Les dispositions du présent titre ne s'appliquent pas aux tracteurs agricoles ou forestiers à roues ayant fait l'objet d'une réception C. E. E. conformément à la directive du conseil 76/432/C. E.

Article R616-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 04 > 56

Les accords de modération des marges de distribution des fruits et légumes frais prévoient qu'en période de crise conjoncturelle sur un produit constatée selon les modalités prévues à l'article L. 611-4 les personnes parties aux accords s'engagent à réduire

Article 43

Le ou les dispositifs de freinage utilisables pendant la marche doivent pouvoir être commandés par le conducteur depuis son poste de conduite, sans abandon de son volant, et agir sur des roues ou trains de roulement disposés symétriquement par rapport

Article 46-1

La roue se compose de cinquante-deux cases réparties en sept groupes de couleurs différentes. Un marqueur fixe placé au-dessus de la roue permet de déterminer la case gagnante après plusieurs rotations de la roue.

Article 3

Le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur les marges brutes réelles des distributeurs, détaillées par catégorie de produits alimentaires.

Article R3152-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 73 > 59

véhicule qui y est intégré doit être équipé d'enregistreurs de données d'événements conformes aux prescriptions en matière de construction, de montage et d'utilisation énoncées dans les instruments juridiques internationaux relatifs aux véhicules à roues

Article R385-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 22 > 50

de solvabilité renforcée, supérieure à l'exigence minimale de marge mentionnée à l'article R. 385-2.

Article 311-1.07

Marquage Marquage barre à roue