Codes de loi français

Article 5 bis

Revers commun : au milieu, la valeur faciale : 200 EURO, 50 EURO ou 20 EURO, entourée de deux branches, l'une de chêne, l'autre de laurier, évoquant le sigle de l'euro ; l'inscription "NOUVEAU MONDE NOUVELLES IDEES", devise du G20, ainsi que le millésime

Article Annexe II

Nerium oleander Laurier-rose. Paeonia mascula Pivoine mâle. Paeonia officinalis Pivoine officinale. Polemonium coeruleum Valériane grecque. Ranunculus macrophyllus Bouton d'or à grandes feuilles.

Article 58

Lauriers de l'INRAE ; 10. Grand Prix de l'INSERM ; 11. Prix Balzan ; 12. Prix Abel ; 13. Les prix scientifiques attribués par l'Institut de France et ses académies ; 14. Japan Prize ; 15. Prix Gairdner ; 16. Prix Claude Lévi-Strauss ; 17.

Article D355-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 16 > 32

I. – La médaille des blessés de guerre est constitué d'un module bronze doré, de 30 mm constitué d'une étoile à 5 branches en émail rouge vif entourée d'une couronne mi-feuilles de chêne, mi-feuilles de laurier, attaché par un ruban de 50 mm de long et

Article Annexe II : Tableau n° 65

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

végétale : Produits d'extraction du pin, notamment essence de térébenthine, colophane et ses dérivés ; Baume de Pérou ; Urushiol (laque de Chine) ; Plantes contenant des lactones sesquiterpéniques (notamment artichaut, arnica, chrysanthème, camomille, laurier

Article 1

sur une partie du territoire de la commune suivante : Vinon-sur-Verdon ; ― dans le département de Vaucluse sur une partie du territoire des communes suivantes : Avignon, Beaumont-de-Pertuis, Cadenet, Caumont-sur-Durance, Cavaillon, Cheval-Blanc, Lauris

LEGIARTI000041981247

LANTHENAY CH SAINT BRIEUC CH SAINT MALO CH SAINT- NAZAIRE CH SAINTONGE - SAINTES CH SAUMUR CH VAISON LA ROMAINE CH VALS D'ARDECHE CH VENDOME MONTOIRE CH VICHY CH VOIRON CHD LA ROCHE SUR YON LUCON MONTAIGU CHI ALPES DU SUD CHI CAVAILLON LAURIS

LEGIARTI000042328763

L., 1753 Datura stramoine Datura wrightii R. 1859 Datura wrightii Delphinium L., 1753 Dauphinelle, Pied d'Alouette Digitalis purpurea L., 1753 Digitale pourpre Gloriosa superba L., 1753 Lis glorieux, Lys glorieux Nerium oleander L., 1753 Laurier-rose

Article D4211-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 37 > 78

Extrait sec aqueux (thalle) Laurier sauce. En poudre Lavande vraie. (= L. vera DC.). Voir Aspic. Voir Lavande.

LEGIARTI000030321182

hospitalier intercommunal des Alpes-du-Sud, site de Sisteron Sisteron 05 Centre hospitalier de Briançon Briançon 84 Centre hospitalier du pays d'Apt Apt 84 Centre hospitalier de Carpentras Carpentras 84 Centre hospitalier intercommunal de Cavaillon Lauris

Article 2

Laurier Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Lyrik Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) et Agri Obtentions SA (FR).

Article ANNEXE I

Pointe-à-Pitre - Les Abymes (département de la Guadeloupe) : Boissard, Mortenol, Les Lauriers, sortie Sud-Est - chemin communal dit du collège technique jusqu'à la route de contournement de Pointe-à-Pitre ; - route de contournement de Pointe-à-Pitre

Article Annexe 2

CPU CPAM de Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 840004659 FINESS géographiques 840000418 Etablissement CHI CAVAILLON LAURIS

Article Annexe A

malseco des agrumes) ; Diplodia natalensis (chancre de l'avocatier) ; Eldana saccharina (pyrale de la canne à sucre) ; Erwinia chrysanthemi ; Erwinia sp. non pectinolytique (sur Carica papaya) ; Frankliniella occidentalis (thrips californien) ; Heillipus lauri

Article Annexe I

Presl Lauraceae Camphrier, Laurier du Japon écorce, feuille, rameau, bois camphre, eucalyptol, safrole Cinnamomum cassia (Nees & T.Nees) J.Presl Lauraceae Cannelier de Chine écorce, feuille, rameau coumarine, estragole Cinnamomum verum J.

Article Annexe 1

Mairie de la Bâtie-Montgascon, 38110 La Bâtie-Montgascon. 10330 16 décembre 2008 CUMA des Ecorces. 2, impasse des Lauriers, 17510 Villiers-Couture. 10338 16 décembre 2008 CUMA de la Grèzoise.

Article B

Heillipus lauri (coléoptère). Charançon de la graine des plantes ornementales et de l'avocatier. Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Helichotylanchus sp. (nématodes). Nématodes des cultures légumières et florales. Réunion.

Article 1

Centre hospitalier d'Avignon et centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (direction commune)-84-; 34. Centres hospitaliers de Perpignan et de Prades (direction commune)-66-; 35.

Article Liste II

Isométheptène (méthylaminométhylheptène) Toutes formes 0,08 1,60 Jaborandi, teinture Toutes formes 25 25 Jusquiame, teinture Toutes formes 25 1 15 Kétoprofène Voie orale 0,025 0,50 Laurier-cerise