CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 résultats pour « Lechable »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acea79cdc6046d47e67770

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Vu l'article L.441-10 du Code de commerce, A titre principal, * ENJOINDRE la société CARREE de communiquer les devis et factures réalisés par ses soins pour les chantiers BOUREAUX COLISON, SALAUN, LECHANU

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eba5cdc6046d47aa0623

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

François LECHAT, Juge — Mme Élisabeth BLAIS, Juge Greffier : Me Pierre-Olivier HULIN, Greffier en chef DÉBATS : à l'audience du 30 mars 2026 DÉLIBÉRÉ : jugement mis à disposition au greffe le 4 mai 2026

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce5480cdc6046d47da18ea

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

COMPAGNIE GOTHAER ALLGEMEINE VERSICHERUNG AG, dont le siège social est [Adresse 5], Allemagne, dont la succursale française est [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de Me [D] [O] Avocat, Me Thomas LECHLER

Source officielle
TCOM

Chambre de vacations PC

69eb8badcdc6046d47641eed

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[Q] [U] [H] [F] [Adresse 2] [Localité 3], Gérant Comparant et assisté par Me Delphine LECHAT [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Isabel VIGIER, président M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3aee2cdc6046d47b21ed3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

dentaires ainsi que toutes activités connexes ou annexes pouvant s'y rattacher avec siège social [Adresse 5] ; ATTENDU que Maître CABAYE Victoria Avocat au Barreau de TOULON substituée par Maître LECHELLE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682dafef00b520043629e580

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

ainsi que toutes activités connexes ou annexes pouvant s'y rattacher avec siège social [Adresse 3] [Localité 8] ; ATTENDU que Maître CABAYE Victoria Avocat au Barreau de TOULON substituée par Maître LECHELLE

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

68e6908c7c7e05ac35664265

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Comparante par Monsieur [Y] [C], gérant, et assisté de Maître Delphine LECHAT, avocate au barreau de Rennes. Sigle : MENUISERIE [C].

Source officielle
TCOM

Référés

696b065acdc6046d4799d4f1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Denis GANTELME [Adresse 3] et par Cabinet JEANTET - Me Frank MARTIN LAPRADE [Adresse 1] DEFENDEUR SA ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE [Adresse 4] comparant par GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI - Mes Rosalie LECHAT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69ef5b0fcdc6046d47b62da7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Comparante par Maître Patrice LECHARTRE, Avocat au barreau de Laval, membre de la SCP LECHATRE-GILET

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb5acdc6046d47aa00cb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

François LECHAT, Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN, Greffier, lesdits juges ayant délibéré et annoncé la mise à disposition du jugement au greffe du tribunal le 4 mai 2026 à partir de 14 heures

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebc1cdc6046d47aa07e2

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

François LECHAT, Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN Greffier, lesdits juges ayant délibéré et annoncé la mise à disposition du jugement au greffe du tribunal le 4 mai 2026 à partir de 14 heures

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9ebffcdc6046d47aa0c4a

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

François LECHAT et M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c396ddcdc6046d47ddf800

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

. […] DEFENDERESSES * SA LLOYD'S INSURANCE COMPANY,, [Adresse 4], Comparaissant par Maître Géraldine LECHAT-OHAYON, avocat à la Cour, à la décharge de Maître Jean-David BOERNER, Avocat au Barreau de

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

686e341172b5e5e648bc472d

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Frangois LECHAT, Juges, assistés de Maitre Pierre-Olivier HULIN, Greffier, lesdits juges ayant délibéré et annoncé la mise a disposition du jugement au greffe du tribunal le 7 avril 2025 ä partir de 14

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d05840cdc6046d470afc01

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 2] - RCS B 834243016 3) Société de droit Allemand GOTHAER ALLGEMEINE VERSICHERUNG A.G., dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 332537869 Parties demanderesses : assistée de Me Thomas LECHLER

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb90cdc6046d47aa045e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

François LECHAT, Juges, assistés de Me Pierre-Olivier HULIN, Greffier, lesdits juges ayant délibéré et annoncé la mise à disposition du jugement au greffe du tribunal le 4 mai 2026 à partir de 14 heures

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69f9eb2bcdc6046d47a9fccb

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

François LECHAT, Juges, assistés de Maître Pierre-Olivier HULIN, Greffier, lesdits juges ayant délibéré et annoncé la mise à disposition du jugement au greffe du tribunal le 4 mai 2026 à partir de 14 heures

Source officielle