CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

106 résultats pour « Legendre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 3

6a16cd8ccdc6046d4717f07e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

REPUTE CONTRADICTOIRE en PREMIER RESSORT FAITS et PROCEDURE : Par contrat sous seing privé en date du 19 Juillet 2023, la CAISSE de [Localité 1] MUTUEL de [Localité 5] a consenti à la Société LA LÉGENDE

Source officielle

Page 1 sur 6

Suivant →
TCOM

Chambre 04

69f67876cdc6046d4762388d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 2 juillet 2025 4ème chambre N° AFFAIRE : 2025J00764 SARLU A LEGENDRE ET R VERNHES N° RG : 2025P00912 Juge commissaire : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daa311cdc6046d47ea1b21

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

* La SAS LEGENDRE OUEST [Adresse 7] [Localité 2] [Adresse 8], DEFENDEUR - représenté(e) par Maître [F] [G] - [T] [G] - [Adresse 9].

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c043ffcdc6046d47932835

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Que compte tenu du montant des dettes et de la capacité bénéficiaire de la SAS DD RACING BY LEGEND MOTOR 18 celui-ci prévoit un rythme de remboursement progressif.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69d1aeb6cdc6046d472729c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-3 JUGEMENT PRONONCE LE 01/04/2025 RG 2024070333 ENTRE : SAS LBBF (LA BELLE BLONDE FRANCAISE), dont le siège social est 116 rue Legendre

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbd5d1cdc6046d47feedf0

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté M-R BATIMENT [Adresse 2] RCS B 834487613 (2018B00065) représentée par Monsieur MERCAN, président, assisté de Me TOULON de la SELARL CALCADA-TOULON-LEGENDRE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbded5cdc6046d470258e3

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté L'USINE A SERVICES [Adresse 2] RCS B 822819850 (2016B02101) représentée par Madame [U] [D] [T], présidente, assistée par Me TOULON de la SELARL CALCADA-TOULON-LEGENDRE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f78c0ecdc6046d477a472f

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

, avocate au Barreau de Paris DÉFENDEUR : [L] [U] SPORT MARTINIQUE (SAS) [Adresse 2] LAMENTIN Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Maître Amandine AUTEVILLE-LEGENDRI

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7c8eecdc6046d470e60e9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

190 440 euros au titre de leurs engagements de caution signés le 18 novembre 2016 (pièce défendeurs n° 6 et 20) en garantie du prêt numéro [Numéro identifiant 2] de 345 000 euros accordé à la société LEGEND

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a91c9bcdc6046d478f378b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 3 mars 2023, par acte sous seing privé, une convention de codéveloppement portant sur le projet d'une série documentaire audiovisuelle intitulée : « [I] [B] : rencontre avec une légende du vin » est

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7c928cdc6046d470e6474

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

SHOES, * À hauteur de 36 000 euros en garantie tous engagements de la société LEGEND SHOES (pièce défendeurs n° 8) signé le 12 mars 2018, Envers la BNP, * À hauteur de 80 000 euros suivant engagements

Source officielle
TCOM

Chambre 00

69e02aaccdc6046d47638671

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[U] [Adresse 1] comparant par Me Xavier DECLOUX [Adresse 2] et par SELAS FIDAL intervenant par Me Elise MERTENS [Adresse 3] DEFENDEUR SAS BIODEPE [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Claude LEGOND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69daf3fecdc6046d47efb500

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

résultats de la SAS DE LA VEULETTES, sur les 10 premiers mois de l'année 2025, sont en nette progression, comparés à ceux des deux exercices clos précédents, mais que l'exercice 2025 devrait être légèrement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3a8cacdc6046d47198135

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle ajoute que le chiffre d'affaires connait une légère amélioration, que la comptabilité a été fournie, que l'attestation relevant de l'article L.622-17 du code de commerce fait bien état de l'absence

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d1cd4fcdc6046d472905b3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

ET : SAS LOWCO, dont le siège social est 196, rue Legendre 75017 Paris - RCS de Paris n° B 878 260 256 Partie défenderesse : non comparante.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afa611cdc6046d471bc4db

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Sur ce, le Tribunal, Il ressort des éléments et pièces du dossier et des débats que : * la situation comptable afférente aux premiers mois de la période d'observation fait apparaître un résultat légèrement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af96d0cdc6046d471a6e2b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Procureure de la République Sur ce, le Tribunal, Il ressort des éléments et pièces du dossier et du rapport du juge-commissaire que : * l'entreprise enregistre un excédent brut d'exploitation légèrement

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7b757cdc6046d47d4e7d0

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

REDRESSEMENT, IL A RETROUVE UN CABINET D'EXPERTISE COMPTABLE QUI S'EST ENGAGE A REPRENDRE LA COMPTABILITE DE L'ENTREPRISE, COMPTE TENU DE L'ABSENCE DE PASSIF POSTERIEUR ET DE LA SITUATION DE TRESORERIE LEGEREMENT

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b8130bcdc6046d47dca354

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Le projet de compte de résultat sur la période du 01/01/2025 au 31/12/2025 fait état d'un chiffre d'affaires en légère baisse de 60 490 € pour un résultat de 12 068 €.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d18edbcdc6046d47251084

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Le chiffre d'affaires 2024 prévisionnel s'élève à 535 k€, en légère progression par rapport au chiffre d'affaires 2023 qui s'élevait à 523 k€.

Source officielle