Codes de loi français

Article 9

Sont notamment soumises à plan de chasse les espèces suivantes : - sanglier ; - lièvre brun ; - lièvre variable ; - tétras-lyre.

Article 1

La liste des espèces de gibier que l'on peut chasser sur le territoire du département de La Réunion est fixée comme suit : NOM SCIENTIFIQUE NOM VERNACULAIRE NOM LOCAL Cervus timorensis Cerf de Java Cerf Lepus nigricollis Lièvre à collier noir

Article 2

courants créancés des races spécialisées servis, sauf dérogation accordée par le directeur départemental de l'agriculture par au moins une personne à cheval pour le courre du renard ; Six chiens courants créancés des races spécialisées pour le courre du lièvre

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

vente, la vente, l'achat, sous toutes leurs formes, et notamment celles de pâtés et conserves, le transport en vue de la vente et le colportage des espèces de gibier ci-après : Chamois (Rupicapra rupicapra) ; Isard (Rupicapra rupicapra pyrenaica) ; Lièvre

Article 1

vente, la vente, l'achat, sous toutes leurs formes, et notamment celles de pâtés et conserves, le transport en vue de la vente et le colportage des espèces de gibier ci-après : Chamois (Rupicapra rupicapra) ; Isard (Rupicapra rupicapra pyrenaica) ; Lièvre

Article annexe II

Oies à rôtir Oies grasses (y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans Perdrix Chevreaux Agneaux de lait Petit gibier à poil (lièvres

Article 2

Le transport, la vente, la mise en vente, la détention pour la vente et l'achat des animaux licitement tués à la chasse sont : 1° Libres toute l'année pour le cerf de Virginie et le lièvre américain ; 2° Interdits pour les animaux des autres espèces mentionnées

Article annexe III

(y compris foies) Lapins Pigeons Cailles Faisans Perdrix Chevreaux Agneaux de lait Petit gibier à poil (lièvres

Article R424-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 63 > 51

Les espèces de gibier figurant au tableau ci-après ne peuvent être chassées que pendant les périodes comprises entre les dates et aux conditions spécifiques de chasse suivantes : Gibier sédentaire Lièvre arctique

Article 1

Mammifères : blaireau, belette, cerf élaphe, cerf sika, chamois isard, chevreuil, daim, fouine, hermine, lapin de garenne, lièvre brun, lièvre variable, marmotte, martre, mouflon méditerranéen (Ovis gmelini musimon × Ovis sp.), putois, renard, sanglier

LEGIARTI000018984281

que soit le stade 1 Perdrix rouges Quel que soit le stade 2 Perdrix grises Quel que soit le stade 1 Colverts Reproduction et élevage 0,25 Pigeons Futurs reproducteurs 1 Reproduction ponte 0,25 Lapins Chair 0,5 Reproducteurs 0,25 Lièvres

Article D654-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 61 > 33

d'espèces en tenant compte de leur poids, sont appliqués à chaque animal, quel que soit son âge ou son sexe : 3 pour une dinde ou une oie, maigre ou grasse ; 2 pour un ragondin ou un canard, maigre ou gras ; 1 pour une pintade, un faisan, un lapin, un lièvre

Article 4

froide ; b) Pendant la période et les jours d'ouverture de la chasse du gibier considéré, dans les autres cas. 4° Pour les chiens terriers : a) Tous les jours entre le 30 juin et le 15 avril pour le broussaillage sur ongulés et pour la menée à voix sur lièvres

Article Annexe 25

LAXOU, MAXÉVILLE ET NANCY, VANDOEUVRE-LÈS-NANCY (DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE) Quartiers Le Haut du Lièvre, Les Aulnes, Le Champ le Boeuf, Les Nations Quartiers Le Haut du Lièvre, Les Aulnes, Le Champ le Boeuf Maxéville Limites nord et est de la

Article R424-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 49

1er novembre Petit tétras Troisième dimanche de septembre 11 novembre Lagopède des Alpes Ouverture générale 11 novembre Perdrix bartavelle Ouverture générale 11 novembre Gélinotte Ouverture générale 11 novembre Lièvre

Article ANNEXE 12

Dreux-Sainte-Gemme-Moronval (département d'Eure-et-Loir): plateau Est : Chamards, Croix-Tiénac, Lièvre-d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses - limite de la parcelle section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la

LEGIARTI000036612924

Chauve-souris à dos nu Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre

LEGIARTI000036612914

Famille des Natalidae (Chiroptères) Natalus stramineus stramineus Gray, 1838 : Natalide isabelle, Natalide paillée Famille des Noctilionidae (Chiroptères) Noctilio leporinus mastivus (Vahl, 1797) : Noctilion pêcheur, Noctillion bec de lièvre, Chauve-souris

Article ANNEXE

Valmeux, Blanchères, Boutardes Eure-et-Loir (28) Chartres Beaulieu, Hauts de Chartres, Saint-Chéron Châteaudun Beauvoir Dreux Bergeronnettes, Prod'hommes, Aubépines ; Les Bates ; Plateau Est (1) ; Chamards, Croix Tiénac, Lièvre

Article ANNEXE 2

s.o. 1 et plus - Pédétidés (Lièvre du Cap, etc.) s.o. s.o. 1 et plus - Cténodactylidés (Gundis) s.o. s.o. 1 et plus - Bathyergidés (Rats-taupes africains) s.o. s.o. 1 et plus - Hystrichidés (Porcs-épics) s.o.