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697 résultats pour « Litzer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES EN DELIBERE

69dadd82cdc6046d47ee5569

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le 23 juin 2022, la société TRANSPORTS [Y] & [P] a déversé 7.000 litres de gazole diesel dans une cuve contenant 21.052 litres de sans plomb 98, polluant ainsi l'ensemble du mélange.

Source officielle

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69af85f4cdc6046d471965ef

Commerce

18 avril 2025

18 avril 2025

reprises oralement pour les parties demanderesses, et déposées uniquement pour la partie défenderesse PRETENTIONS DES PARTIES : Les sociétés PITAYA APPROLOG et PITAYA [Localité 1] soulèvent in limine litis

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd1e1cdc6046d4709ddc2

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

05/2026 Numéro de rôle général : 2025F2180 Numéro de Procédure collective : 2025RJ184 Jugement de prolongation exceptionnelle de la période d'observation en redressement judiciaire DEFENDEUR : * LITERIE

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

6a045a2ccdc6046d479440a0

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La défenderesse évoque l'article 54 du Code de procédure civile, appuyé par l'article 117 du même Code, pour évoquer la nullité in limine litis.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a0da57fcdc6046d474de909

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

- RCS d'[Localité 1] B 410 611 198 Partie demanderesse : comparant par Me Stéphane DASSONVILLE, Avocat (R216) ET : Société de droit autrichien [Q] [H], immatriculée auprès du tribunal régional de Linz

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8d978cdc6046d47237c8d

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

adressée à 6 Litres.

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TCOM

Chambre 1

69bd0deecdc6046d474e39c3

Commerce

3 novembre 2025

3 novembre 2025

CONCLUSIONS DE LA SOCIETE CITY MALL GROUP ET LA SOCIETE CITY MALL MANAGEMENT FRANCE La société CITY MALL GROUP et la société CITY MALL MANAGEMENT FRANCE, in limine litis, soulèvent l'incompétence du tribunal

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TCOM

chambre 1-12

69cf265bcdc6046d47ed92c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Dès lors, le tribunal constate que CHASSINEAU dispose d'une créance certaine, liquide et exigible sur MY LITTLE FINGER à hauteur de ses factures impayées par MY LITTLE FINGER.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c2a1cdc6046d47f161d0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

dossier de la SAS LITTLE VICTOIRE à un nouveau cabinet d'Experts-Comptables.

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TCOM

Chambre 02

69f5f783cdc6046d47536e7c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

LITTLE MOTORS aux entiers dépens.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c88ecdc6046d47a26042

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

LITTLE DOUGHNUT à payer à la société PREFILOC CAPITAL la somme de 1.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société LITTLE DOUGHNUT aux entiers dépens.

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TCOM

chambre 1-4

69d916bacdc6046d47c6c52b

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La prestation de décoration a été totalement payée par la SAS Little Miss Geisha. La SAS Little Miss Geisha a émis le souhait que les travaux soient achevés pour le 26/11/2023 au plus tard.

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TCOM

Chambre de vacations PC

69f15ca5cdc6046d47e8794b

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

demi-gros, import, export et fabrication en sous-traitance de tous équipements en tous genres de la maison et des entreprises et plus particulièrement tous éléments de décorations, d'ameublement, de literie

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7cd61cdc6046d477ef663

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

La société LITTLE MARRAKECH SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 21/01/2026.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef61a5cdc6046d47b6dc90

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Défendeur : SAS JLF [Adresse 2] Inscrite sous le numéro 890692239 au RCS de Thonon-les-Bains, Pour une activité d'achats, ventes, commercialisation et tous mobiliers articles d'ameublement, fourniture pour literie

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TCOM

Chambre 10

69a3fe90cdc6046d471f9715

Commerce

18 février 2026

18 février 2026

RECEVOIR la société APAVE en ses demandes ; DEROUTER la société HOTEL PROVENCE de sa demande soulevée in limine litis fondée sur une prétendue incompétence territoriale ; SE DECLARER compétent pour

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TCOM

Référés

6a0c6c96cdc6046d473188f8

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Une facture a été établie, mentionnant l'ajout de 5 litres d'huile, quantité ultérieurement reconnue comme une erreur de paramétrage par le garage, qui a attesté avoir ajouté entre 8 et 9 litres, conformément

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Référé prononcé vendredi

6a0e4291cdc6046d475ecc6c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Le conseil de la SAS SOFLACOBAT se présente et dépose des conclusions motivées aux termes desquelles il nous demande de : In limine litis Vu l'article 73 du code de procédure civile, Vu les articles

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3ème chambre

69e838b3cdc6046d47160517

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par conclusions en défense déposées à l'audience de mise en état du 18 octobre 2024, BIG BANG demande à ce tribunal de : In limine litis * Constater que le domicile du débiteur est situé [Adresse 4]

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TCOM

Trib. de Commerce

69f710cdcdc6046d476d13d4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

par le greffe du tribunal de céans le 10 février 2026, aux termes desquelles la demanderesse reprend, au visa de la même disposition, les demandes formulées dans son assignation : y ajoutant in limine litis

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