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9 résultats pour « Loisirs/Enseignement Professionnel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69cf066fcdc6046d47eba649

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

La société ICARE DEVELOPPEMENT, ci-après dénommée, ICARE, propose en qualité de franchiseur un concept original de parcs de loisirs dans des champs de maïs sous l'enseigne POP CORN LABYRINTHE.

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TCOM

MARDI

69a93d49cdc6046d47925c41

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

LOISIRS SAS.

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TCOM

Trib. de Commerce

69cda1e4cdc6046d47cbc0a0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

de disciplines sportives et d'activités de loisirs, organisation d'événements sportifs, toutes autres activités connexes se rattachant à l'activité principale, non comparant, La partie demanderesse a

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f9bdcdc6046d47f5f62c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Enseignement de disciplines sportives et activités de loisirs auprès de particuliers ou de professionnels, en intérieur ou en extérieur.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a0e67ecdc6046d47dd04b2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

: 10 janvier 2025 Procédure : Monsieur [I] [N] [Adresse 1] SIREN : 792 505 968 Activité : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Débats à l'audience du 10 janvier 2025 Composition

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7dcd7cdc6046d474a77f3

Commerce

23 mars 2026

23 mars 2026

à Enfonvelle sous l'enseigne « Le Moulin de l'Achat ».

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TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69c50edecdc6046d47066a4d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

effectuée par déclaration au greffe le 25/06/2025 par CAMAT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : exploitation de tout fonds de commerce de prêt à porter, confection, articles de sports et loisirs

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba804cdc6046d472224b8

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

portant sur la fourniture et l'installation d'une verrière de piscine professionnelle, modèle Sensation, au prix de 120.520 €.

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b5baafcdc6046d47af4a6e

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

LES FAITS ET LA PROCEDURE La société TEAM BREAK est une entreprise spécialisée dans l'organisation de jeux et d'espaces de loisirs pour des clients particuliers et professionnels.

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