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5 résultats pour « Longeais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5938bcdc6046d47da87c6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

TITULAIRE DE LA PROCEDURE COLLECTIVE : SARL DE L'ATLANTIQUE 6-8 Place de la Liberté 85560 Longeville-sur-Mer Immatriculée au RCS de La Roche-sur-Yon sous le numéro : 2015B01356 (814 828 398) FAITS ET

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TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44b0dcdc6046d47c086f9

Commerce

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Toutefois, la société [Localité 13] a rassuré la société SOTRIAL en mettant en avant la fiabilité et la longévité des véhicules IVECO.

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TCOM

REFERES

69c98935cdc6046d47701d09

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

à quelle date le véhicule litigieux a été mis en circulation, décrire l'état de la mécanique et de la carrosserie et préciser le degré d'usure du véhicule lors de son acquisition par rapport à la longévité

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d1825ecdc6046d47241a88

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Sur ce Sur la demande d'expertise Monsieur [W] [V] a confié entre mai et juillet 2024 la restauration d'un tableau à la SARL ETABLISSEMENTS LONGEVILLE, spécialisée dans l'encadrement d'œuvres et la

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TCOM

POUR PLAIDER

69f32a18cdc6046d4712441b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2021, il est constaté la casse des deux ressorts de suspension avant droit et gauche, pour un kilométrage parcouru pendant les 3 ans de 21000 km, soit 7000 km par an, ce qui est peu au regard de la longévité

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