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12 résultats pour « Maitreau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f7746bcdc6046d47751116

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Par acte du 2 août 2019, la crédit-bailleresse a accordé à la SAS PRESTA [Localité 2] BTP un crédit-bail n°40025350 portant sur une pelle mécanique de marque HITACHI ZX33U-5 équipée d'un marteau hydraulique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5abfcdc6046d474dff47

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, * assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, En présence de : * Monsieur Etienne MANTEAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5c01cdc6046d474e3078

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, En présence de : * Monsieur Etienne MANTEAUX

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5c1fcdc6046d474e392d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Philippe PASTEUR, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Madame Florence BISCH, Juge, assistés de : * Maître Guillaume POURADIER DUTEIL, greffier associé, En présence de : * Monsieur Etienne MANTEAUX

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d18a76cdc6046d4724b3a3

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

boulevard Haussmann 75009 PARIS Partie demanderesse : comparant par Me MOCHKOVITCH Charlotte Avocat (RPJ111791) ET : la SAS [W] [M] NILE, N° Siren 83316094, dont le siège social est au 40 rue des blancs manteaux

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d3d51acdc6046d474e44a6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

continuation de la : SAS à associé unique [D] [F] [Adresse 1] Activité : Fabrication de vêtements de dessus pour hommes femmes et enfants à partir de tissus d' étoffes à mailles de non tissés de manteaux

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3cbffcdc6046d47e57187

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La société possède du petit matériel (bétonnière, marteau piqueur…) chez le dirigeant. * La société sollicité la liquidation judiciaire ; il convient de lui en donner acte.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1cbc2cdc6046d47541c0e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

AMMANN ATR60C et ACR68 1 ; * 8 découpeuses STIHL dont TS410 ; * 7 groupes électrogènes 4 KVA et 8 KVA, HX 4000 ; * Environ 8 lasers dont TOPCON RLH4C, Cana et pack complet ; * 8 perforateurs dont marteau

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TCOM

LUNDI

69c2dafacdc6046d47ce3a9c

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

demeure du 19 juin 2024, * Des publications de la société PRODEM FRANCE SAS en tant que « marque experte dans les équipements pour le BTP et la démolition », « marque britannique spécialisée dans les marteaux

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TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b72cdc6046d4795f05f

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

fil noirci dans le tableau électrique serait à l'origine du départ de feu dans le tableau électrique, dû à un desserrage de celui-ci et pouvant résulter notamment des travaux réalisés par la Commune (marteau

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08a82cdc6046d47d297d6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

127640642-0003 du 31 mars 2024 d'un montant de 1.263,15 € et n°127640642-0004 du 30 avril 2024 d'un montant de 1.312,52 € : Ces factures portent sur la location d'une découpeuse à matériaux et d'un marteau

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TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e61de5cdc6046d47e54794

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

2022 (Location Stand) * Parasols déportés (2) * 30 chaises + 12 fauteuils (Salle Mobil Home) * Congélateur et glaces (salle d'accueil) * Machine à café professionnelle ([Localité 4]) * 3 porte-manteaux

Source officielle