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2 297 résultats pour « Maitrot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e9d97fcdc6046d473b5829

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Afin de procéder à ces travaux, elle a fait appel à la société Maitriz & Co en qualité de maitre d'œuvre ; un devis d'un montant de 6 696 euros TTC a été accepté le 21 avril 2022.

Source officielle

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Annonces BODACC77 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

Maitrot, Morgane, Jennifer, BEHANZIN

SIREN 819330093Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/12/2025

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Créations

Maitrot, Joel, Philippe, Maitrot-Béhanzin

SIREN 814414538Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

09/05/2025

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Procédures collectives

MAITROT, Michel

Greffe du Tribunal Judiciaire de Vesoul

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffance d’actif/ N° RG : 7/5

02/04/2025

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Créations

LAFON, Martine, ROSETTE, MAITROT

SIREN 331006783Greffe du Tribunal de Commerce de Chartres

25/03/2025

Voir →

Radiations

MAITROT, Christian, Cyrille

SIREN 410024228Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

25/03/2025

Voir →

TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35d3ccdc6046d47143365

Commerce

21 juillet 2025

21 juillet 2025

3] Comparant par Maître Marjorie CANEL substituée par Maître RAYNE le 02/06/2025 Par référence aux dispositions de l'article 455 du Code de Procédure Civile, Vu pour le demandeur, SOCIETE [B] [H] ARCHITECTE

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4eabcdc6046d47b4f388

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

redressement judiciaire à l'égard de la société MBA RENOVATION SARL, identifiée sous le n° 980 800 338 RCS BORDEAUX (2023 B 6434), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de maîtrise

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e88a8bcdc6046d471cc4b8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Représentant légal : SARL VINCERE RCS [Localité 2] 908 633 548, Présidente, elle-même dirigée par Monsieur [N] [O], gérant, dmeurant [Adresse 2], Comparaissant par son représentant légal, assisté de Maître

Source officielle
TCOM

Chambre 3

6a16cdeccdc6046d4717f77d

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Pascal TESSIER, Avocat au Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée), demeurant [Adresse 3] [Adresse 4], comparant par Maître Philippe CHALOPIN, Avocat au Barreau de LA ROCHE SUR YON (Vendée), D'une part,

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a1a9a21cdc6046d47776af2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

référé du 28 mai 2026 N° RG : 2026R00092 Madame [M] [L] Née le [Date naissance 1] 1999 à [Localité 1] Monsieur [J] [X] Né le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 2] Demeurant tous deux : [Adresse 1] (Maître

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bbfdcdc6046d477d8d67

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

PARTIE EN DEMANDE : EFUZIF SAS [Adresse 1], [Adresse 2] [Localité 1] - représenté(e) par Maître [X] [E], membre de la SAS [W] - [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

6a0bdc90cdc6046d472519d3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Dans ce cadre, la SARL JML INTERNATIONAL a été missionnée en qualité de maître d'œuvre d'exécution, selon un contrat de maîtrise d'œuvre conclu le 4 février 2019, portant sur une mission complète de suivi

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e76a8ecdc6046d47029102

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Il n'est pas davantage contesté que le Contrat a été initialement conclu entre le Groupement de Maîtrise d'œuvre et NAOS MURS BAILLY, en qualité de maître d'ouvrage ; en contrepartie des prestations réalisées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1187bbcdc6046d47ab92bb

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

HAUSSETETE - MAITRE SOPHIE HAUSSETETE - [Adresse 6].

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c33d66cdc6046d47d637c5

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

judiciaire à l'égard de la société COGEPAR SAS, identifiée sous le n° 840 662 761 RCS BORDEAUX (2018 B 3418), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de contractant général, maîtrise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c10736cdc6046d47a18f1d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

3], Avocats plaidants, Maître HELEINE Estelle - [Adresse 4], Avocat postulant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10ed3bcdc6046d47a0bd77

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

[M] [X], Maître [I] [N] ou Maître [E] [K] aux fonctions de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47e63cdc6046d4732a7bd

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

* BONDUELLE DEVELOPMENT [Adresse 4], DEMANDEUR – représenté€ par Maître VY LOAN HUYNH-OLIVIERI – STREAM AVOCATS – [Adresse 2] Maitre CROIX Mathieu - [Adresse 3].

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a11671ecdc6046d47a97022

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Marc FRIBOURG, Avocat à la Cour, membre de la SELARL [Localité 1] ET ASSOCIES DEFENDERESSE SARL [Adresse 2] comparaissant par Maître Moinaechat ASSOUMANI, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdd0f8cdc6046d4709cf5b

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

[Adresse 2] DEFENDEUR : Maître [N] [O] ès qualité de mandataire judiciaire de la SASU APEX [Adresse 3],, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître [E] [Adresse 4] [Localité 1] SASU APEX [Adresse 5], DÉFENDEUR

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a1187cecdc6046d47ab941d

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

G BELIN TRANSPORTS SA [Adresse 7] Belgique, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LEMARIE Fabrice - [Adresse 8].

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TCOM

chambre 1-4

6a180b48cdc6046d47373e5d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Les deux chantiers ont été confiés à [B] [T], en tant que maître d'œuvre chargé de la supervision des travaux et du choix des prestataires et le contrat de maîtrise d'œuvre a été signé le 13 avril 2015

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef613acdc6046d47b6cdad

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Emilie Birmelé, avocat au barreau de Thonon-les-Bains Monsieur [N] [Z] [Adresse 2] Comparant La SCP Aj [W] & associés prise en la personne de maître [G] [S] [W], maître [X] [W] et maître [H] [M], ès

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

69e2033ccdc6046d478dfebd

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

et R644-4 Le tribunal après communication au Ministère Public et en avoir délibéré conformément à la Loi, Par jugement du tribunal de céans en date du 14/10/2025, HENARenov (SAS) - [Adresse 1], maîtrise

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