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52 résultats pour « Malbec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

67fa228abf3fa8f9fc6da044

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La déclaration a été effectuée le 02 avril 2025 par : La SARL LA BOITE A MALICE [Adresse 1] [Localité 3] représenté(e) par son dirigeant Monsieur [E] [N] [L] [U] - [Adresse 2] Convocation lui a été adressée

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

6a0aef38cdc6046d4710adc8

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

PREMIERE CHAMBRE Grosse délivrée Leà JUGEMENT DU 12 MAI 2026 rendu par mise à disposition au greffe * DEMANDEUR(S) : SAS LEASECOM [Adresse 1] * REPRESENTANT(S) : Maître Pascal CLEMENT SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TCOM

REFERE

6a19569dcdc6046d475830fb

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

décision dont la teneur suit : ENTRE DEMANDEUR(S) SARL HOPE DU NETTOYAGE Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 934 178 534 Représentée par : SELARL MALLET

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0c267ecdc6046d472bdc62

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

ses observations et sollicite l'homologation du plan de redressement judiciaire tel que circularisé auprès des créanciers, Attendu que Madame [M] [O], salariée, représentée à l'audience par [P] [T] MALET

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69be6a0bcdc6046d476d5ad3

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

JUDICIAIRE * DEFENDEUR(S) : LE PETIT COMPTOIR (SARL) [Adresse 1]… [Localité 1] SIREN : 479 286 866 * REPRESENTANT(S) : Monsieur [E] [W], Gérant, assisté de Maître Estelle [U] de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0af262cdc6046d4710f336

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Maître [J] [K], mandataire judiciaire, après avoir exposé son rapport, a déclaré être favorable à la poursuite de la période d'observation jusqu'à son terme, Maître Pascal CLEMENT de la SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

691652625cc9fa7cae71f617

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Leà JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : SAS LOCAM-LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : Maître Pascal CLEMENT – SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3156ccdc6046d470d4599

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Leà JUGEMENT DU 08 AVRIL 2025 rendu par mise à disposition au greffe DEMANDEUR(S) : SAS LOCAM-LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Maître Pascal CLEMENT – SELARL CLEMENT MALBEC

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e34264cdc6046d47aab7c8

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

2026 N° de rôle : 2026 000168 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 10 avril 2026 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : SARL MALBAT

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

68ef9dfcc07170de10da901b

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 10/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025072369 ENTRE : Société de droit malien

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d631b4cdc6046d4782218a

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-14 JUGEMENT PRONONCE LE 10/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025072369 ENTRE : Société de droit malien

Source officielle
TCOM

Chambre 06

6a16d7cecdc6046d4718e5dc

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[S] [H] [Adresse 1] Né le 02/04//1980 à [Localité 1] (Mali), de nationalité malienne Gérant de la société SARL GROUPE [H] [Adresse 2] [Adresse 1] RCS [Localité 2] : 852998848 2019 B 5068 Vu les dispositions

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b21704cdc6046d475a19ea

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Adresse 3] CAZALS Maître Luc MAZARS, avocat au barreau de Cahors, demeurant [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : Karine MIELVAQUE JUGES : Philippe PADIE Sylvie MALBREL

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TCOM

4 ème chambre B

6a118c73cdc6046d47abe3f4

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

personne de Me [S] [B], ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL GROUPE NC, dont l'étude est sise [Adresse 3], Défenderesses au principal, demanderesses à l'incident, Représentées par la SCP MALPEL

Source officielle
TCOM

REFERE 2ème mercredi

69dcedf8cdc6046d47160ebc

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

CONSTRUCTION - [W] [H] [Adresse 1] Représentée par la SELARL EMF AVOCATS, agissant par Me Maud FAUCHON ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS FELDIS ET [G] [Adresse 2] Représentée par la SCP MALPEL

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TCOM

REFERE 2ème mercredi

6895e8280279fffe842ca738

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

1] [Localité 4] Représentée par la SELARL EMF AVOCATS, agissant par Me Maud FAUCHON (PARIS) PARTIE EN DEMANDE, d’une part, SAS FELDIS ET LEVIAUX [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par la SCP MALPEL

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TCOM

1ère B

6a0c009ccdc6046d4728acc4

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

servitude préalablement au raccordement au réseau électrique des 4 points de charge accélérée installée par la société E-TOTEM INFRASTRUCTURE sur la parcelle cadastrée section Z n°[Cadastre 1] sise à MALLEY

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TCOM

chambre 1-14

69d58750cdc6046d47744599

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DATE DU 09/10/2025 CHAMBRE 1-14 RG: 2025055592 ENTRE : SARL LA MENUISERIE D'AGENCEMENT PARISIENNE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 823247556 Partie demanderesse : assistée de la SCP MALPEL

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

68888ba0164153e3cd10281f

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002725 DEMANDEUR (S) : [M] (SASU) [Adresse 5] Me Marie-Hélène BES Avocat Loco Me Caroline MALPEL-BOUYJOU

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TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab6d12cdc6046d47c7fc40

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 002725 DEMANDEUR (S) : DA SILVA (SASU) [Adresse 1] Me Marie-Hélène BES Avocat Loco Me Caroline MALPEL-BOUYJOU

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