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6 résultats pour « Marc BORTENde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 03

69fc8753cdc6046d47eb923f

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

, et le 17 mars 2015 du lot Menuiserie du Palais abbatial.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b43fcdc6046d47efa4f6

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES En date du 25 juillet 2018, le syndicat des copropriétaires L'AMIRAL, géré par La SAS CABINET TABONI en qualité de syndic, a conclu avec la SAS [G] GROUPE, un marché

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Ces constatations ne se bornent pas à relever l'existence d'un dommage ; elles décrivent une séquence de navigation révélatrice d'une vitesse inadaptée et d'une absence de maîtrise.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade5f7cdc6046d47f99b7a

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

des faits et de la procédure : Après une première partie de sauvegarde fortement déficitaire, la société SAT a réussi à partiellement endiguer les pertes, principalement grâce à l'amélioration des marges

Source officielle
TCOM

REFERE

69a4e80acdc6046d473364ab

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elle exploite un établissement secondaire à l'enseigne GDB MAREE de commerce de gros de poissons, crustacés et mollusques.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69ea3d0ccdc6046d47444c72

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

DAUCHEL [Adresse 2] et par SCP EVODROIT [Adresse 3] DEFENDEUR SAS PRECIFONDERIE [Adresse 4] comparant par SELARL NOUAL et DUVAL [Adresse 5] et par Me Tanguy BOELL [Adresse 6] LE TRIBUNAL AYANT LE 11 mars

Source officielle