Codes de loi français

Article 1

labels institués par l'article 5 de la loi du 7 juillet 2016 susvisée et précisés, en ce qui concerne les fonds régionaux d'art contemporain, par l'article L. 116-1 du code du patrimoine sont : 13° “Centre national de la marionnette

Article 2

d'œuvres dramatiques, quel qu'en soit le lieu, les représentations dont l'action s'organise autour d'un thème central et qui concernent les registres de la comédie, de la tragédie, du drame et du vaudeville ainsi que les catégories du théâtre de marionnettes

LEGIARTI000041486787

. - Arts de la marionnette 1. Le diplôme des métiers des arts de la marionnette (DMA) délivré par : - l'Institut international de la marionnette. 2.

Article 1464 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 81 > 41

places ; c) les tournées théâtrales et les théâtres démontables exclusivement consacrés à des spectacles d'art dramatique, lyrique ou chorégraphique ; d) les concerts symphoniques et autres, les orchestres divers et les chorales ; e) les théâtres de marionnettes

Article Annexe

Les secteurs du spectacle vivant autres que le théâtre (la chanson, la marionnette, le cabaret, le cirque, le mime et les arts de la rue) représentent 9 % des activités.

Article Annexe

. - Les "arts du spectacle vivant" : théâtre, musique, danse, mime, arts du cirque, arts de la rue, marionnettes, arts équestres, feux d'artifices, jeux d'eaux, etc. - Les "arts du visuel" : Arts plastiques (architecture, peinture, sculpture, dessin et

Article Annexe

Désinfection, désinsectisation, dératisation. 81.29B-P Autres services de nettoyage. 82.11Z-P Services administratifs divers. 82.19Z-P Travaux à façon divers. 82.92Z-Z Activités de conditionnement. 86.90A-Z Ambulances. 90.01Z-P Spectacles de marionnettes

LEGIARTI000028325484

Faverge (hameau de Passin) au bief de la Scierie HR _ 05 _ 09 Suran L 2 _ 150 Le Suran de l'aval pont de Planche à Arturieux à sa confluence avec l'Ain HR _ 05 _ 11 Valserine L 2 _ 103 La Semine du bief brun au barrage des Marionnettes