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294 résultats pour « Marsso »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef53adcdc6046d47b5712f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

été entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Mariorie

Source officielle

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TCOM

MERCREDI

69f1cd02cdc6046d47f206f7

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre [R] [S] N° RG: 2026P00662 DEBITEUR [R] [S], sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 504 531 146 - 2013 B 4338 Représentant légal : Jean-Antoine MARTOS Gérant, demeurant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69187d9fdf511c5bcb934e6b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

n'avait d'ouvrages appartenant à la société SAN MARCO FRANCE en stock dans ses entrepôts.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6dd7ccdc6046d475b6dff

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

n'avait d'ouvrages appartenant à la société SAN MARCO FRANCE en stock dans ses entrepôts.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

687f579c249b152198de11fd

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

En date du 4 août 2022, la société MARIO a transféré son siège social à [Localité 3] sous l'enseigne GASPARD DES MONTAGNES.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

682dbecc00b52004362aadac

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

La société MARSA n’a pas réglé cette facture. Entre-temps, les sociétés LOXAM et MARSA ont poursuivi leur relation d'affaire.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3ffd6cdc6046d47872b8c

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

La société MARSA n'a pas réglé cette facture. Entre-temps, les sociétés LOXAM et MARSA ont poursuivi leur relation d'affaire.

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6978f699cdc6046d47e3b95c

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

* MARCO TARCO IMMO a une activité d'agence immobilière.

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TCOM

Référés

69f01408cdc6046d47c8ba99

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 18 février 2025, la SAS MARTO ET FILS a formulé les demandes suivantes : JUGER la société MARTO ET FILS recevable et bien fondée en ses demandes, CONDAMNER

Source officielle
TCOM

Référés

683ada518477ac712dc56841

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 18 février 2025, la SAS MARTO ET FILS a formulé les demandes suivantes : JUGER la société MARTO ET FILS recevable et bien fondée en ses demandes, CONDAMNER

Source officielle
TCOM

Référés

6969e49bcdc6046d477d9b09

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Par acte de commissaire de justice en date du 18 février 2025, la SAS MARTO ET FILS a formulé les demandes suivantes : JUGER la société MARTO ET FILS recevable et bien fondée en ses demandes, CONDAMNER

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

696ff769cdc6046d470990a1

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Alors que la société MARSH impute à la société Z.M.C.

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TCOM

Référés

69f013e9cdc6046d47c8b884

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00302 DEMANDEUR SAS MARTO ET FILS [Adresse 1] comparant par Me Augustin DOULCET [Adresse 2] DEFENDEUR SAS OXIUM GROUP [Adresse 3] comparant par Me DAVID BENSADON

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TCOM

Référés

683ada4d8477ac712dc5683e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00302 DEMANDEUR SAS MARTO ET FILS [Adresse 2] comparant par Me Augustin DOULCET [Adresse 3] DEFENDEUR SAS OXIUM GROUP [Adresse 1] comparant par Me DAVID BENSADON

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TCOM

Référés

6969e487cdc6046d477d99d6

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Rayane AIT LAHCEN, Greffier RG n°: 2025R00302 DEMANDEUR SAS MARTO ET FILS [Adresse 2] comparant par Me Augustin DOULCET [Adresse 3] DEFENDEUR SAS OXIUM GROUP [Adresse 1] comparant par Me DAVID BENSADON

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TCOM

chambre 1-7

67af06d6ac839fdebfa5d094

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 29/01/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2024050423 ENTRE : SAS MARSH, dont le siège social est

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TCOM

chambre 1-7

69d0b94fcdc6046d4712936a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

: 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 29/01/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2024050423 ENTRE : SAS MARSH

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TCOM

chambre 1-7

694f1f5275782d5f06cad52f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

: 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS JUGEMENT EN DATE DU 29/01/2025 CHAMBRE 1-7 RG : 2024050423 ENTRE : SAS MARSH

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5b90cdc6046d47014b97

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Monsieur Jean-Pierre CREST, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : Maître Grégory ENGEL - [Adresse 1] [Localité 1] * Madame Marjorie

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TCOM

Trib. de Commerce

6a116f90cdc6046d47a9fc9c

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

cause a été entendue à l'audience du 15 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Eric FERRARO, Juge, * Monsieur Gilles RUBAT, Juge, assistés de : * Madame Marjorie

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