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Codes de loi français

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16 résultats pour « Mathias BICHE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 8

—

Les cerfs doivent disposer d'une souille. 12 biches de l'espèce Cervus nippon ;

Article Annexe I

—

Bovins entre 6 mois et 2 ans 0,6 Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus de 1 an ou femelle ayant déjà mis bas 0,15 Équidés de plus de 6 mois 1 Lamas de plus de 2 ans 0,45 Alpagas de plus de 2 ans 0,30 Cerfs et biches

Article Annexe I

—

de plus de 2 ans 1 Bovins entre 6 mois et 2 ans 0,6 Ovins et caprins (mâles et femelles) de plus de 1 an ou femelle ayant déjà mis bas 0,15 Equidés de plus de 6 mois 1 Lamas de plus de 2 ans 0,45 Alpagas de plus de 2 ans 0,30 Cerfs et biches

Article Annexe 3

—

Nom du navire Port d'immatriculation N° d'immatriculation Agathe Saint-Malo 445674 Albatros II Cherbourg 162484 Betty Georges Noirmoutier 460923 Biche Lorient 930453 Bonita Arcachon 372104 Caribe Nice 256690 Charles Ashley Boulogne 851816

Article 2

—

plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas : 0,15 UGB ; -équidés de plus de six mois et non déclarés à l'entraînement au sens des codes des courses : 1 UGB ; -lamas de plus de deux ans : 0,45 UGB ; -alpagas de plus de deux ans : 0,3 UGB ; -cerfs et biches

Article Annexe III

—

Cosinus Cherbourg 298808 Tad Yann Auray 258551 Marguerite Toulon 283239 Rhodis Island Nice 499822 La Dauphine Arcachon 286375 Et caetera Saint-Nazaire 276072 Leenan Head Concarneau B67430 Konan VI Toulon 299152 Marianne Brest C11063 Biche

Article Annexe 1

—

: bovins de plus de six mois ; ovins et caprins de plus d'un an ou femelle ayant déjà mis bas ; équidés répondant aux critères d'éligibilité du I de l'article 2 du présent arrêté ; lamas de plus de deux ans ; alpagas de plus de deux ans ; cerfs et biches

LEGIARTI000028786110

—

STRASBOURG Strasbourg 0671508A Collège Jacques Twinger STRASBOURG Strasbourg 0682018Z Collège du Hugstein BUHL Strasbourg 0680013V Collège Victor Schœlcher ENSISHEIM Strasbourg 0681965S Collège Félix Eboué FESSENHEIM Strasbourg 0681318N Collège Mathias

LEGIARTI000032916796

—

DÉPARTEMENT DE L'ORNE Communes de Bonnefoi (1), Bonsmoulins (1), Chanu (1), Chapelle-Biche (La) (1), Chapelle-Viel (La) (2), Flers, Genettes (Les) (1), Lande-Patry (La), Montgaroult, Neauphe-sur-Dive (1), Pin-au-Haras (Le) (1), Saint-Georges-des-Groseillers

Article ANNEXE

—

61023 Bailleul. 61030 La Bazoque. 61044 Berjou. 61058 Bréel. 61069 Cahan. 61070 Caligny. 61073 La Carneille. 61077 Cerisé. 61078 Cerisy-Belle-Etoile. 61094 La Chapelle-au-Moine. 61095 La Chapelle-Biche

Article Annexe

—

6439970,422 2019_03_43-2 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire LOT1_2019_ZN_43_004 Fay-sur-Lignon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le buisson 797420,4077 6431905,608 LOT1_2019_ZN_43_004_S2 1 Gîte la traverse 796678,2141 6432759,576 Salle fête de Mathias

Article Annexe II

—

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 30 septembre 2015 Communes de Biches, Challuy, Chaulgnes, Chougny, Crux-la-Ville, Isenay, Mesves-sur-Loire, Nevers, Pazy, Saint-Martin-d'Heuille

Article Français (suite)

—

.: Le Roi Mathias Ier ((traduit du polonais) Lowry, L.: Le Passeur (traduit de l'américain) Martinigol, D.: L'Or bleu Moka: L'Enfant des ombres Moncomble, G.: Les Enfants de Méga (deux volumes) Pelot, P.: L'Expédition perdue - Le Pays des rivières sans

LEGIARTI000027942580

—

DO_02_14 Loue L1_89 Le bief de Maisey DO_02_14 Loue L1_94 Le bief de Vaux DO_02_14 Loue L1_92 Le ruisseau d'Amathay DO_02_14 Loue L1_93 Le ruisseau de Désillot DO_02_14 Loue L1_96 Le ruisseau de la Biche

LEGIARTI000021809793

—

Carneille, Carrouges, Ceaucé, (Le) Cercueil, Cerisy-Belle-Etoile, Chahains, Chailloué, (Le) Chalange, Chambois, Champcerie, (Le) Champ-de-la-Pierre, (Les) Champeaux, Champ-Haut, Champosoult, Champsecret, Chanu, (La) Chapelle-au-Moine, (La) Chapelle-Biche

Article Annexe 1

—

Athis-de-l'Orne ; 61011 Aubusson ; 61030 La Bazoque ; 61036 Belfonds ; 61060 Brethel ; 61070 Caligny ; 61072 Canapville ; 61077 Cerisé ; 61078 Cerisy-Belle-Etoile ; 61079 Ceton ; 61088 Champ-Haut ; 61093 Chanu ; 61094 La Chapelle-au-Moine ; 61095 La Chapelle-Biche