Codes de loi français

Article 2

d'hiver Adenora Nickerson International Research SNC (FR) Limagrain UK (GB) Argonaut Nickerson International Research SNC (FR) Limagrain Europe (FR) EGC961 Euralis Semences (FR) Euralis Semences (FR) Kapelli CS Caussade

Article 3

Solimane Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR). SY Epson Syngenta Seeds Limited (GB). Syngenta France (FR). SY Laureat Syngenta Seeds SAS (FR). Syngenta France (FR).

Article 1

Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR). Solognac. Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR). Sonyx. Caussade Semences (FR).

Article 2

Caussade Semences (FR). Caussade Semences (FR). SUR 747. Saaten Union Recherche (FR). Saaten Union Recherche (FR). ULI 148. Limagrain Europe (FR).

Article 2

Skerzzo (1) Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) et Agri Obtentions SA (FR). Agri Obtentions SA (FR). Solveig Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).

Article 13

et biologiques ; 9° Lyon-II : a) Institut des sciences et pratiques d'éducation et de formation ; b) Institut de psychologie ; c) Institut de la communication ; 10° Lyon-III : a) Institut de droit ; b) Institut de langues ; 12° Paris-I : a) Institut

Article 2

CÔTE D'IVOIRE Institut français de Côte d'Ivoire. CROATIE Institut français de Croatie. DANEMARK Institut français du Danemark. DJIBOUTI Institut français de Djibouti.

Article D715-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 64 > 44

Les instituts nationaux des sciences appliquées sont les suivants : 1° Institut national des sciences appliquées de Lyon créé par la loi n° 57-320 du 18 mars 1957 créant à Lyon un institut national des sciences appliquées ; 2° Institut national des sciences

Article 1

Le présent arrêté fixe les conditions de rémunération applicables aux instituteurs titulaires du certificat d'aptitude aux fonctions d'instituteur maître formateur, lorsqu'ils sont nommés aux fonctions suivantes : Instituteur maître formateur auprès

Article D741-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 38 > 86

; 2° Institut d'études politiques de Bordeaux, associé à l'université de Bordeaux ; 3° Institut d'études politiques de Grenoble, établissement-composante de l'Université Grenoble Alpes ; 4° Institut d'études politiques de Lyon, associé à l'université

Article D711-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 71

national des sciences appliquées de Lyon ; 9° Institut national des sciences appliquées de Rennes ; 10° Institut national des sciences appliquées de Toulouse ; 11° Institut national des sciences appliquées de Rouen ; 12° Institut national des sciences

Article 11

Instituteur nommé dans un emploi de directeur d'établissement spécialisé (2e groupe) : Instituteur nommé dans un emploi de directeur d'établissement spécialisé du troisième groupe.

Article Annexe

Institut de recherche d'informatique et d'automatique (I. R. I. A.). Institut français du pétrole, des carburants et lubrifiants (I. F. P.). Institut d'optique.

Article 1

, 06189 Nice ; - institut Curie, 75248 Paris ; - institut Jean Godinot, 51056 Reims ; - centre Eugène Marquis, 35042 Rennes ; - centre Henri Becquerel, 76038 Rouen ; - centre Paul Strauss, 67065 Strasbourg ; - institut Claudius Regaud, 31052 Toulouse

Article 2

Lorsqu'un instituteur est marié à une institutrice, les majorations pour enfants ne sont attribuées qu'au chef de famille.

Article 9

I. - Les instituts d'études politiques, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-21 et D.

Article 1

Il est créé au Conservatoire national des arts et métiers un institut dénommé Institut d'ingénierie internationale.

Article D312-0-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 99

Les établissements et services mentionnés au 2° du I de l'article L. 312-1 relèvent de l'une des catégories suivantes : 1° Institut médico-éducatif ; 2° Institut thérapeutique éducatif et pédagogique ; 3° Institut d'éducation motrice ; 4° Etablissement

Article 1

Il est créé à l'Ecole pratique des hautes études un institut dénommé Institut d'étude des religions et de la laïcité ( IREL).

LEGIARTI000051835882

Titulaires Suppléants Comité social d'administration d'établissement public Institut régional d'administration de Lyon Directeur de l'institut Institut Sans objet 2 2 NON Scrutin de sigle Comité social d'administration d'établissement public Institut