Codes de loi français

Article Annexe III

This deep sea pilot certificate is issued by the french Ministry in charge of the Sea in pursuance of the decree 79-354 of May 2nd 1979 and the order of December 27th 1979.

Article Annexe I

.) ; - maïs, à l'exception du pop-corn et maïs sucré (Zea mays L. " partim ") ; - orge (Hordeum vulgare L.) ; - riz (Oryza sativa L.) ; - sarrasin (Fagopyrum esculentum Moench) ; - seigle (Secale cereale L.) ; - sorgho (Sorghum bicolor (L.)

Article Annexe II

(partim) 1 000 Zea mays. 1 000 Pour les lots conditionnés en petits emballages, l'échantillon peut être réduit à deux sachets. Toutefois le nombre de graines par échantillon doit être au moins égal à 400.

Article Annexe I

Zea mays L. (partim). 36.1. Maïs doux. 36.2. Maïs à éclater. 101. Cicer arietinum L. - Pois chiche. 102. Supprimée 103. Lens culinaris Med. - Lentille.

Article 2

Rioms, Rochebrune, Rochefourchat, Rochegude, Rottier, Roussas, Rousset-les-Vignes, Roussieux, Sahune, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Saint-Dizier-en-Diois, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Sainte-Jalle, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May

Article 1

Star Fruits SNC Pêcher : nectarines Grand Bright Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC Luciana PSB produccion vegetal SL (ES) Pépinières Lafond Majestic Pearl Lowell Glen Bradford (US) Star Fruits SNC May

Article Annexe I

(partim) Toutes les variétés Fève 98 0.1 80 Zea mays L. (3) Groupe du maïs doux 98 0.1 85 Groupe du maïs à éclater 98 0.1 85 (1) A l'exception des variétés qui ne peuvent être classées que dans les catégories semences de base et semences certifiées

Article 1

. ― GRETA d'Entre Saône-et-Loire ; lycée Félix Mayer. ― GRETA du bassin houiller lorrain ; collège Desaix de Tarbes. ― GRETA des Hautes-Pyrénées ; lycée Monteil de Rodez. ― GRETA Quercy-Rouergue ; lycée Ferdinand Fabre de Bédarieux. ― GRETA des hauts

Article B

Toutes origines (2) Maïs (Zea Mays), sauf grain consommation. Réunion- Toutes origines (2) Panic (Panicum spp. Echinochloa spp.). Réunion. Toutes origines (2) Sorgho (Sorghum spp.). Réunion.

Article Annexe I (suite)

Seine-et-Marne Marcilly 77 Seine-et-Marne Les Marêts 77 Seine-et-Marne Marolles-en-Brie 77 Seine-et-Marne Marolles-sur-Seine 77 Seine-et-Marne Mary-sur-Marne 77 Seine-et-Marne Mauperthuis 77 Seine-et-Marne May-en-Multien

Article Annexe I (suite)

Maine-et-Loire Béhuard 49 Maine-et-Loire Briollay 49 Maine-et-Loire Cantenay-Epinard 49 Maine-et-Loire Chanteloup-les-Bois 49 Maine-et-Loire Feneu 49 Maine-et-Loire Juigné-sur-Loire 49 Maine-et-Loire Le May-sur-Evre

LEGIARTI000028443622

l'aval du Pich d'Ouscouaou, à l'exclusion du Lhécou et de ses affluents R037 | Q0010500 | L'Adour du Tourmalet en aval du barrage d'Artigues B0008 | Q0010510 | Le Garet R040 | Q0010530 | Le ruisseau d'Arizes B0005 | Q0020500 | Le May

Article Annexe

Chemillé ; Cholet ; Cléré-sur-Layon ; Coron ; Cossé-d'Anjou ; Le Fief-Sauvin ; La Fosse-de-Tigné ; Le Fuilet ; La Gaubretière ; Gesté ; Jallais ; La Jubaudière ; La Jumellière ; Les Landes-Genusson ; Le Longeron ; Mallièvre ; Le Marillais ; Maulévrier ; Le May-sur-Evre