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27 résultats pour « Mazella »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69a1aec6cdc6046d47eedeb5

Commerce

24 avril 2025

24 avril 2025

kiosque 15. » Il convient de dire que Monsieur [O] [M] a volontairement entretenu la confusion entre la SARL KIOSQUE 15 et la SASU KIOSQUE MAELI afin d'obtenir pour le compte de la SASU KIOQUE MAELI

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9e04cdc6046d470672de

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Les organes de la procédure se sont prononcés en faveur de l'homologation du plan de redressement de la SAS MASSALA FOOD.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69deb615cdc6046d473fb5ea

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

matelas sélectionné, dit « à mémoire de forme ».

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0abc7cdc6046d47d5d40c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

N] [E] Chez Monsieur [L] [E] - [Adresse 1] [Localité 2] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE A PORTE DE CONFECTION MAROQUINIERIE TISSUS [Localité 3] DE MAISON TAPIS MATELAS

Source officielle
TCOM

Référé

69cbeeeccdc6046d47a11a66

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

S'agissant de la SARL MAJELLA, Madame [A] [K] déplore l'absence de tenue des assemblées générales, le défaut de dépôt des comptes annuels de la société depuis plus de deux ans.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6b3d3cdc6046d47f432d1

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

[V] [N] [L] [Adresse 1] Activité : Peinture bâtiment nettoyage façades toitures prestations de services intérieur extérieur vente de soldes en tout genre linge de maison vêtement de travail tapis matelas

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69d0f0eecdc6046d47163bda

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Une procédure de redressement judiciaire a été ouverte à l'encontre de l'EI [G] [K], achat, vente sédentaire et non sédentaire de vannerie, cannage, paillage, matelas, par jugement du tribunal de commerce

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e34443cdc6046d47aad61e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[Q] [P] exploite une activité de tapisserie décoration fabrication de matelas achat vente d meubles et objets de décoration anciens et neufs étude et réalisation de meubles sièges et objets tentures murales

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6d7e7cdc6046d47f6648d

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

: Monsieur [A] [V] Chez Monsieur [L] [V] - [Adresse 1] Activité : COMMERCANT SUR FOIRES MARCHES BRADERIES EXPOSITIONS PORTE A PORTE DE CONFECTION MAROQUINIERIE TISSUS [Localité 2] DE MAISON TAPIS MATELAS

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af706dcdc6046d47181bf8

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

[D] [A], président de [D] [A] [P] SAS, assisté de Me MAZELLA Denis, avocat Le Tribunal, PROCEDURE Par jugement du 17/07/2024, le Tribunal de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de Redressement

Source officielle
TCOM

Deuxième Chambre - Procédures collectives

69a0c4d4cdc6046d47da699a

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

au registre du commerce et des sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Soissons sous le numéro A 900765272 (2021A00280) depuis le 24/06/2021 et exploite une activité de : « Vente de lits matelas

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES (AFFAIRES NOUVELLES)

69e6b01bcdc6046d47f3f215

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[E] [V] [S] [Adresse 2] Activité : Peinture bâtiment nettoyage façades toitures prestations de services intérieur extérieur vente de soldes en tout genre linge de maison vêtement de travail tapis matelas

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TCOM

chambre 1-14

69d2979bcdc6046d4736eed9

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

avocat (C2392) ET : SAS [Adresse 2] [M], dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 920337334 Partie défenderesse : assistée de Maître SEOUDI Djamel, avocat (B810) et comparant par Maître Pierrain Maela

Source officielle
TCOM

AFFAIRES EN DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69e6d2dfcdc6046d47f6166e

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

10/12/2025 DÉFENDEUR : Monsieur [V] [W] [Adresse 2] Activité : Nettoyage mûrs façades toiture petits travaux divers peinture et ravalement porte à porte vente de tout linge de maison chaises et matelas

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures/Prorogations - Impécuniosités, mainlevées, prorogat° états des créances

69f9bc11cdc6046d47a6165b

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[L] : Nettoyage peinturé mûrs et toitures rempaillage cannage tapisserie chaises entretien espaces verts élagages et abattage d'arbres ramonage venté tapis tissu lingeries chaussures maroquinerie matelas

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e582eacdc6046d47d97fa0

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Vente peinture, produits de traitement toutes surfaces y compris charpente, Anti-mousse, vêtements linge de maison, maroquinerie, literie, matelas, fleurs, articles de [Localité 1], vente fruits et légumes

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TCOM

Procédures Collectives

69adddf8cdc6046d47f91ad9

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

D'OBSERVATION LE TRIBUNAL Par jugement en date du 19/11/2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la Sàrl CDEUXMB, [Adresse 1], Activité : Vente de lits, matelas

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e55b45cdc6046d47d6fabe

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Représentant(s) : Me Anne-Lise CHASTEL-FINCK/AVIGNON Défendeur(s) : FRANCE MICROCIMENT (SARL) [Adresse 2] Représentant(s) : Me Bassirou KEBE (PROCESCIALAVOCATS)/LILLE Me Thierry CATOIS/AVIGNON Me Agnès MAZEL

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TCOM

Chambre 04

69f25546cdc6046d470111f3

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[Q] [U], [Adresse 3] * MADEKA, [Adresse 4] Comparant JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE ARTICLE L 631-15 II DU CODE DE COMMERCE N° de PC : 2024J01464 Par jugement en date du 26/06/2024, ce Tribunal

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TCOM

chambre 1-5

69d922e8cdc6046d47c7a090

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits – Objet du litige : La SAS TEMPUR SEALY est une société spécialisée dans le commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis, de matelas, literie et

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